YOP ,

Je vous pose une petite question d' ordre technique ( j'aime les choses claires ) .

Je n'ai rien trouvé sur cette question :


La possibilité de mettre une boite sur un terrain de loisir ??????? Y a t' il une réglementation ?????

merci

Il me semble que pour pouvoir mettre une boite, il faut un "semblant" de maison, une cabane ou autres.
Ou alors, peut être qu'avec un dossier de société, ou d'une association, cela peut passer.

Sinon, cela pourrait passer pour une boite "fantôme".....

Je crois qu'il y a une réglementation, mais où la trouver ??????

ça c'est une question pour qqu'un du fofo!!!.... allez jlegrillon....vas y... laches toi... fais toi plaisir!

Tu trouveras peut-être ton bonheur.

http://www.laposte.fr/Media/Images/entretienpic00/Outils-et-documents/Utilisez-le-formulaire-de-demande-de-raccordement-postal

Dans l'abc de la BAL il est indiqué que c'est à partir des batteries de plus de 6 boîtes ou doit être affiché un tableau indicateur (pour répondre à une question déjà posé sur le forum).

Je sais qu'à partir du moment ou la maison n'est pas sur une dalle en béton c'est considéré comme un saisonnier.

YOP ,

Merci CARAMEL

J' avais déjà regardé ce document , mais malheureusement il n'y a pas de réponse à mes questions

Dans le temps, quand on se posait une question courrier, on allait compulser l'Instruction Générale, fascicule 6.
Les anciens connaissent.
Demain, je descends à la cave voir si je la retrouve ...

YOP ,
Perso , si je descends dans une cave , ho l'est pas sûr de pouvoir remonter .

En tout cas merci pour la recherche

je fais partie d'une association avec un graaand terrain de verdure + petite cabane tout au fond, on avait une BAL. Je ne sais pas si ca répond a ta question...

YOP ,

merci , mais c'est des textes qu'il me faut

J'ai parcouru tout le fascicule 6, et je n'ai trouvé en relation qu'un article qui concerne les terrains de camping non règlementés:

"Campeurs installés sur un terrain non soumis à la règlementation sur le camping : Les correspondances sont mises en distribution lorsque leur suscription comporte l'indication d'un lieu identifiable et situé sur le parcours d'un distributeur. Dans le cas contraire, les intéressés sont invités à se faire adresser leur courrier, soit chez une autre personne, soit poste restante".

IG fasc 6 - livre 1 - titre 4 - chapître 3 - section 2 - art 167 - alinéa 3.

J'ai pas mieux, et ces textes sont de haute époque. Leur validité peut avoir évolué.

YOP ,

Merci pour ta recherche et merci aussi aux autres

A quoi tu pense la farceuse??

Sans commentaire ...