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 Instruction générale des Postes 1990

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Omaha



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MessageSujet: Instruction générale des Postes 1990   Jeu 22 Mar 2012 - 15:22

A tous les facteurs de longue date, quelqu'un saurait-il où je peux trouver l'Instruction générale des Postes datant de 1990, en version papier ou informatique, qu'importe.
Si quelqu'un en a un exemplaire à vendre je suis aussi preneur.
Merci
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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Jeu 22 Mar 2012 - 15:51

tu fais une collec ..........??
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Omaha



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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Jeu 22 Mar 2012 - 19:23

Pas tellement mais j'ai cru comprendre que certains textes étaient toujours en vigueur. Mais peut être aurais-je mal compris?
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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Jeu 22 Mar 2012 - 21:24

tu parles de la loi de 84 avec les modifs apportés en 90 par quiles ?
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Omaha



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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Jeu 22 Mar 2012 - 22:20

Non en fait il s'agit de L'instruction générale des P&T, dont semble parler Postman[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Il s'agirait de textes règlementaires parlant entre autres des différentes procédures à appliquer dans tel ou tel cas. Peut être sous forme de classeur à l'époque.
Le lien présent sur juridique postier, en plus d'être mort, n'en présentait qu'une partie
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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Jeu 22 Mar 2012 - 22:48

Omaha a écrit:
Non en fait il s'agit de L'instruction générale des P&T, dont semble parler Postman[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Il s'agirait de textes règlementaires parlant entre autres des différentes procédures à appliquer dans tel ou tel cas. Peut être sous forme de classeur à l'époque.
Le lien présent sur juridique postier, en plus d'être mort, n'en présentait qu'une partie


Ne veux tu pas parler des anciens BO (bulletin officiel PTT)
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Omaha



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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Jeu 22 Mar 2012 - 23:04

Oui c'est dans la même veine..Tu sais où les trouver?
D'ailleurs il ne s'en fait plus j'imagine.. Parce que c'est vrai que pour les facteurs c'est plus évident de suivre les petites modifications de procédure.
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kiki01

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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Jeu 22 Mar 2012 - 23:16

Omaha a écrit:
Oui c'est dans la même veine..Tu sais où les trouver?
D'ailleurs il ne s'en fait plus j'imagine.. Parce que c'est vrai que pour les facteurs c'est plus évident de suivre les petites modifications de procédure.

Normalement, il y en avait dans tous les bureaux, des bouquins verts où tous les BO de l'année étaient "reliés".

Jusqu'à l'année 1992 je crois.

Après, si tu recherches un texte particulier, je peux peut être t'aider, mais cela représente des centaines de pages à lire !!!!

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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Ven 23 Mar 2012 - 0:09

[quote="Omaha"]A tous les facteurs de longue date, quelqu'un saurait-il où je peux trouver l'Instruction générale des Postes datant de 1990, en version papier ou informatique, qu'importe.
Si quelqu'un en a un exemplaire à vendre je suis aussi preneur.
Merci[/quote
l'instruction générale des postes de 1990 est le dernier paru, tu peux le consulter à la bibliotheque du musée de la poste bld vaugirard
si tu recherches des anciens BO contacte moi en mp
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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Ven 23 Mar 2012 - 8:33

[quote="alaskaan"]
Omaha a écrit:
A tous les facteurs de longue date, quelqu'un saurait-il où je peux trouver l'Instruction générale des Postes datant de 1990, en version papier ou informatique, qu'importe.
Si quelqu'un en a un exemplaire à vendre je suis aussi preneur.
Merci[/quote
l'instruction générale des postes de 1990 est le dernier paru, tu peux le consulter à la bibliotheque du musée de la poste bld vaugirard
si tu recherches des anciens BO contacte moi en mp

Bonjour alaskaan,

j'ai trouvé des liens intéressants que voici :

http://www.juridique-postiers.net/pages/Instruction_Generale_des_PTT-1648390.html

www.lex-electronica.org/docs/articles_179.html

http://www.bhpt.org

https://outils.cdc.retraites.fr/CNRACL/igcnr/imp_rub.asp?chap=2&ref=2
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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Ven 23 Mar 2012 - 18:09

salut yannguen juste un petit rectificatif ce n'est pas moi qui demande mais omaha lol!
pour omaha suite à ta question en mp ,et pour ceux et celles que ça intéressent, les anciens BO contiennent des circulaires, des instructions, des arretés,des avis de la commission supérieure du service public etc...Dans ces BO 5 couleurs
-Saumon: Cabinet du Ministre
-Mauve: Direction de la Reglémentation générale
-Rose: Direction Générale des Postes( affaires financières, autres affaires de la DGP)
-Bleu: Direction Générale des Télécom
-Blanc: Direction des Affaires Communes
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roger15

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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Ven 23 Mar 2012 - 20:18

Bonjour à toutes et bonjour à tous, Smile

Ceux qui seraient intéressés (puisque nous sommes dans la rubrique "Mémoire postale") par des très anciens "Bulletins Officiels des PTT" et même des très vénérables "Bulletins Mensuels de l'Administration des Postes" du 19ème siècle peuvent consulter (mais uniquement à titre historique puisque ces "BMP" et ces "BO des PTT" ne sont évidemment juridiquement plus applicables aujourd'hui Wink ) leur numérisation sur le site Internet "Gallica" de la "BNF" (Bibliothèque National de France) : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] où la plupart des "BMP" puis des "BO des PTT" entre 1861 et 1936 sont consultables.

Le plus ancien "BMP" numérisé est le "Bulletin Mensuel de l'Administration des Postes" n° 65 de janvier 1861 : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] (pages 1 à 56).

Sinon, "Gallica" propose une autre série de "BMP" numérisés encore plus anciens puisqu'ils couvrent toutes les 24 années entre 1855 et 1878 : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Le plus ancien "BMP" numérisé de cette autre série est le "Bulletin Mensuel de l'Administration des Postes" n° 1 de septembre 1855 : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] (pages 1 à 18).

Roger le Cantalien. Rolling Eyes

PS : excusez-moi de remonter si loin dans l'histoire de notre poste française, mais c'était un de mes "dadas" lorsque j'étais formateur à la poste, du temps des PTT.
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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Ven 23 Mar 2012 - 20:47

alaskaan a écrit:
salut yannguen juste un petit rectificatif ce n'est pas moi qui demande mais omaha lol!
pour omaha suite à ta question en mp ,et pour ceux et celles que ça intéressent, les anciens BO contiennent des circulaires, des instructions, des arretés,des avis de la commission supérieure du service public etc...Dans ces BO 5 couleurs
-Saumon: Cabinet du Ministre
-Mauve: Direction de la Reglémentation générale
-Rose: Direction Générale des Postes( affaires financières, autres affaires de la DGP)
-Bleu: Direction Générale des Télécom
-Blanc: Direction des Affaires Communes

ok merci bon week-end à toi et aux autres!
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kiki01

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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Sam 24 Mar 2012 - 19:02

A Roger15:

merci pour tous ces liens...

Quant à la validité de ces vieux BO, c'est une autre question puisque pour reprendre un autre post,
la loi Roustan de 1921 serait toujours applicable aujourd'hui !!!!!
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roger15

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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Dim 25 Mar 2012 - 19:09

kiki01 a écrit:
A Roger15:

merci pour tous ces liens...

Quant à la validité de ces vieux BO, c'est une autre question puisque pour reprendre un autre post, la loi Roustan de 1921 serait toujours applicable aujourd'hui !!!!!
Bonjour Kiki01, Smile

Merci d'avoir pris le temps de me répondre. Very Happy

En ce qui concerne la "loi Roustan de 1921" (loi du 30 décembre 1921 relative au rapprochement des conjoints), elle semble effectivement être toujours applicable aujourd'hui, même si ses articles 2 et 3 ont été modifiés par la loi n° 70-459 du 4 juin 1970. On peut en trouver le texte sur ce lien Internet : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] . Il faudrait toutefois vérifier si des textes plus récents ne l'ont pas modifiée de nouveau.

En ce qui concerne la "validité des vieux Bulletins Officiels des PTT", voici ce que j'ai retrouvé dans mes archives personnelles à l'époque où j'étais formateur à la poste, du temps des PTT :

Depuis le 1er janvier 1949 (Bulletin Officiel des PTT 1949 document 1-1 BT 8, page 1) les Bulletins Officiels des PTT avaient un format de 18,8 x 22 cm, format réduit à 14,85 x 21 cm par massicotage pour reliure annuelle.

Selon leur contenu les Bulletins Officiels des PTT avaient une couleur différente :
* couleur saumon "Cab" (Cabinet du Ministre) ;
* couleur rose "SF" (Services Financiers) ;
* couleur verte "Po" (Services Postaux) ;
* couleur bleu "T" (Télécommunications) ;
* couleur blanche "P.As" (Personnel et Affaires Sociales) ;
* couleur chamois "BC" (Budget et Comptabilité).

Jusqu'à la fin de 1948 les Bulletins Officiels des PTT paraissaient régulièrement : d'abord mensuellement jusqu'en 1914, puis bi et même tri-mensuellement ensuite. Chaque Bulletin Officiel pouvait contenir jusqu'à une centaine de pages traitant de sujets fort divers. Depuis le 1er janvier 1949 la parution régulière des Bulletin Officiels des PTT avait été supprimée : chaque texte était désormais publié en un fascicule distinct au fur et à mesure des nécessité du service. C'est depuis cette date que les Bulletins Officiels des PTT avaient des couleurs différentes selon la direction d'où émanait le texte.

L'instruction du 10 mai 1976 (Bulletin Officiel des PTT 1976 document 501 Cab 1, page 1) avait prévu que désormais seuls seraient numérotés avec une pagination continue sur chaque couleur les Bulletin Officiels à caractère permanent. En revanche, les Bulletins Officiels à caractère temporaire commenceraient tous à la page n° 1 car ils ne devaient pas être reliés une fois l'année terminée.

La très grande majorité des Bulletins Officiels des PTT avaient un caractère permanent, mais quelques uns avaient un caractère temporaire : ainsi ceux concernant les rémunérations des fonctionnaires.

Les Bulletins Officiels des PTT étaient en principe à diffusion générale dans tous les services des PTT (diffusion "A"), à l'exception des Bulletins des PTT à diffusion "Z" qui n'étaient destinés qu'aux seules directions. C'était en bas et à droite de la première page du Bulletin Officiel qu'était indiquée sa diffusion : "A" ou "Z".

En 1990 (dernière année de l'administration des PTT avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 1991, de la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990, dite "loi Paul Quilès" relative à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications ; voir : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] n'étaient valides que les Bulletins Officiels des PTT parus depuis 1945. Cela résultait d'une note du 28 novembre 1962, parue au Bulletin Officiel des PTT de 1962, document 327 BT 4, pages violettes n° 9 [couleur des pages de la Direction "BT", Bâtiments et Transports], qui déclarait périmés les Bulletins Officiels antérieurs à 1945. Cette note rappelait qu'une précédente note du 26 avril 1939 (Bulletin Officiels des PTT 1939 n° 14, page 382), avait déclaré périmés les Bulletins Officiels antérieurs à 1916.

Un dernier point plus personnel : lorsque j'étais formateur à la poste (j'ai évoqué sur ce "Forum des Postiers" cette période de ma carrière, ainsi dans le sujet "Ils triaient le courrier dans les trains" : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] j'avais la possibilité de consulter très souvent tous les "BO" très anciens : c'était une mine de renseignements sur les conditions de travail des postiers qui m'avaient précédés. Et puis, ce devait être en 1995 ou 1996 : progressivement tous les services ambulants ont été supprimés ainsi que les centres de tri situés dans les gares parisiennes (les "Bureaux-Gare") et les directions s'occupant des ambulants et des centres de tri. Plusieurs fois j'ai tenté de récupérer quelques uns de leurs vieux "BO" avant leur destruction et plusieurs fois j'ai eu la même réponse : « Ah ! Quel dommage que tu ne m'en ait pas parlé il y a six mois, car nous avons envoyé au pilon plusieurs dizaines de "sacs 7" remplis de vieux "BO" !... » J'espère toutefois que quelques services en ont conservés certains. Wink

Roger le Cantalien. Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Instruction générale des Postes 1990   Dim 25 Mar 2012 - 19:23

merci roger le cantalien pour toutes ces précisions
j'ai commencé à archiver les anciens BO que je reçois dans mon service et qui sont normalement destinés à etre détruit en éspérant faire la collec complète. pour l'instant le plus ancien date de 1956.
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Instruction générale des Postes 1990
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