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 Calendriers et Impots

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Newpost

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Date d'inscription : 05/03/2012

MessageSujet: Calendriers et Impots   Mar 19 Nov 2013 - 16:54

Bonjour à tous,

Une petite question qui j’espère trouvera une réponse :

Le bénéfice que l'on peut tirer de la vente des calendriers sur notre tournée est-il imposable?

J'ai eu beau chercher l'info sur google et sur le forum, rien n'y fait référence.

Merci
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sandeau



Nombre de messages : 207
Date d'inscription : 18/05/2009

MessageSujet: Re: Calendriers et Impots   Mar 19 Nov 2013 - 17:10

C'est non imposable,tu sais pourquoi les facteurs en autres peuvent faire des calendriers................parce que vers 1900 vue leurs petit salaires le gouvernement de l'époque l'a autorisé.cheers cheers 
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beau gosse

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Nombre de messages : 766
Date d'inscription : 10/07/2010

MessageSujet: Re: Calendriers et Impots   Mar 19 Nov 2013 - 17:13

  non pas imposable
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Invité
Invité
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MessageSujet: Re: Calendriers et Impots   Mar 19 Nov 2013 - 17:24

la petite histoire du calendrier du facteur
 (véridique)
La Poste Royale a été créée en 1464 par Louis XI mais ce n'est qu'en 1603 sous l'impulsion d' Henri IV, qu'elle transporte des objets de correspondance privée. Elle est, à la même époque, vendue à des financiers pour renflouer les caisses royales.( c'est la première privatisation !!)
Toutefois, ses tarifs étant alors très élevés et inaccessibles pour cette raison à la majorité de la population, ce sont les documents à caractère administratif et commercial qui constituent l'essentiel du "trafic".
En 1790, l'Assemblée Nationale restitue la Poste à la Nation.( c'est la première renationalisation!!!)
Au cours du 19ème siècle, sous l'effet notamment des progrès techniques, la poste se transforme rapidement.( c'est les premières restructurations !!!!)
A partir de 1832, le courrier est distribué à domicile dans toutes les communes. L'augmentation de ses activités nécessite l'embauche de nombreux employés dans les années qui suivent. Les traitements à l'époque, ne permettaient pas aux facteurs de vivre de leur travail, et c'est la raison pour laquelle, en 1855, les facteurs sont autorisés à distribuer "l'almanach des postes" en échange d'étrennes, comme le précisait alors le Directeur Général des postes :

" Si la charité publique ne venait pas en aide à la rémunération publique, leur existence ne serait pas assurée et leur recrutement serait impossible".


Moralité: un mendiant ne déclare pas au fisc l'aubole qu'il reçoit...
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Newpost

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Nombre de messages : 35
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MessageSujet: Re: Calendriers et Impots   Mar 19 Nov 2013 - 18:15

Merci pour vos réponse!
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MessageSujet: Re: Calendriers et Impots   

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Calendriers et Impots
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