AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Derniers sujets
» Veiller sur mes parents
Aujourd'hui à 22:47 par teillet

» Gestionnaire clients-entreprises
Aujourd'hui à 13:59 par numero

» Constat de réorganisation
Aujourd'hui à 7:55 par Syrene

» La Poste déplumée dans le canard enchaîné
Hier à 19:41 par Firebac

» Paroles , Paroles , Paroles !!!!
Hier à 10:06 par phénix

» Formation routière
Hier à 8:36 par Syrene

» Recommandé
Hier à 8:34 par Syrene

» Le braqueur de la Poste ?
Dim 25 Juin 2017 - 20:32 par yannguen

» "Suicides à La Poste : Brisons le tabou" ( lien du site )
Dim 25 Juin 2017 - 17:26 par phénix

» Révocation d'un fonctionnaire pour prise de parole à La Poste ! /Yann réintégré !
Sam 24 Juin 2017 - 21:13 par popotte53

» Accord : " Un avenir pour chaque postier "
Sam 24 Juin 2017 - 21:05 par popotte53

» Canicule : des facteurs pour veiller sur les personnes isolées
Sam 24 Juin 2017 - 17:21 par popotte53

» Rtl la poste
Sam 24 Juin 2017 - 16:23 par popotte53

» entretien facteur guichetier
Ven 23 Juin 2017 - 19:43 par casper

» Distribution plis électoraux
Ven 23 Juin 2017 - 17:12 par tontonmiky62

» Suicide: Liste des drames ...
Mar 20 Juin 2017 - 16:48 par gribouille

» Cdr
Mar 20 Juin 2017 - 14:15 par Ptibout

» fin de service et courrier ramené
Dim 18 Juin 2017 - 9:22 par alain12

» vsmp2
Sam 17 Juin 2017 - 10:15 par tahar

» risques
Sam 17 Juin 2017 - 8:05 par yannguen

» La Poste et les nouveaux services
Ven 16 Juin 2017 - 21:24 par jeanpaul31

» grève au centre financier de Bordeaux
Ven 16 Juin 2017 - 20:58 par Invité

» Après Aixe sur Vienne, c'est au tour des facteurs de Bessines et chateauponsac d'être en grève dans le 87
Ven 16 Juin 2017 - 18:37 par Invité

» Affiche pour La Poste en deuil.
Jeu 15 Juin 2017 - 21:24 par patry

» facteo
Jeu 15 Juin 2017 - 18:54 par tontonmiky62

» InSUDmersible (Journal de liaison des PIC et CTC)
Jeu 15 Juin 2017 - 17:25 par facteur +

» Entretien d'appréciation
Jeu 15 Juin 2017 - 14:41 par Henry Walton JONES

» la poste recrute
Jeu 15 Juin 2017 - 10:07 par casper

» Jour de repos "glissant" déplacé
Jeu 15 Juin 2017 - 9:08 par Syrene

» Entretien d'embauche
Mer 14 Juin 2017 - 16:57 par carojeanne

» Noyon : grève illimitée à la Poste
Ven 9 Juin 2017 - 21:03 par phénix

» Préavis de grève à La Poste de rodez
Ven 9 Juin 2017 - 17:38 par Invité

» Heures Sup: non récupérables, obligatoirement payées, pas le choix!!
Ven 9 Juin 2017 - 15:39 par Lavande

» «non à la casse des bureaux de poste»
Ven 9 Juin 2017 - 12:03 par yannguen

» mon employeur me vole pour m'accuser
Ven 9 Juin 2017 - 9:22 par nokamae69

»  " Code du travail le big bang "
Jeu 8 Juin 2017 - 14:01 par yannguen

» jours enfant malade
Jeu 8 Juin 2017 - 12:21 par Trezalest

» Recherche collection la poste / PTT
Jeu 8 Juin 2017 - 12:08 par collect2005

» bonjour tout le monde
Jeu 8 Juin 2017 - 10:18 par Syrene

» Cotisons nous au RAFP ?
Mer 7 Juin 2017 - 13:25 par beau gosse

» Pause méridienne, on nous vend du rêve!!!!!!
Mer 7 Juin 2017 - 11:17 par facteur roulé

» L’UFC Que Choisir de Nancy épingle La Poste
Mer 7 Juin 2017 - 10:44 par phénix

» J'ai besoin de vous !
Mar 6 Juin 2017 - 21:22 par teillet

» SALAIRE et CLM.
Mar 6 Juin 2017 - 14:11 par Syrene

» La cour des comptes
Mar 6 Juin 2017 - 12:42 par phénix

» L'humain ne se nourrit pas que de pain
Mar 6 Juin 2017 - 12:13 par phénix

» La Poste a donné des consignes pour contester les expertises commandées par les CHSCT
Lun 5 Juin 2017 - 19:24 par gribouille

» Un top 50 des arrêts maladies fait polémique à La Poste
Sam 3 Juin 2017 - 15:26 par phénix

» TPAS : Comment sont calculées les années de pénibilité ?
Sam 3 Juin 2017 - 12:35 par phénix

» pénibilité
Jeu 1 Juin 2017 - 20:21 par yannguen

» Qui est passé par les foyers de la Poste ?
Jeu 1 Juin 2017 - 15:56 par beau gosse

» Bonsoir à tous
Mer 31 Mai 2017 - 7:43 par Syrene

» Grève au Mans
Mar 30 Mai 2017 - 19:02 par olivier

» grève unitaire à la PFC de Carvin
Mar 30 Mai 2017 - 16:46 par patry

» Titres restaurant
Mar 30 Mai 2017 - 15:15 par Invité

» Requête bilan tournée
Mar 30 Mai 2017 - 14:55 par casper

» on est mal barrés lol
Lun 29 Mai 2017 - 5:41 par nine

» plateforme multi service
Sam 27 Mai 2017 - 19:04 par yannguen

» Jours supplémentaires séniors
Sam 27 Mai 2017 - 12:01 par Lavande

» indemnités de congés payés payé en mai...
Sam 27 Mai 2017 - 8:18 par Lavande

» Coucou
Ven 26 Mai 2017 - 13:04 par Feusange

» facteo et TPAS
Ven 26 Mai 2017 - 9:52 par Syrene

» Plateforme multiflux
Dim 21 Mai 2017 - 16:50 par LeFossoyeur

» La Poste est-elle encore un service public ?
Sam 20 Mai 2017 - 11:55 par rasmoquette

» préavis de grève illimitée au centre courrier d'Aixe sur Vienne (87)
Jeu 18 Mai 2017 - 22:05 par Invité

» La poste de Rivesaltes (66) : une grève emblématique des luttes actuelles en France
Jeu 18 Mai 2017 - 18:13 par Invité

» Arrêt maladie
Jeu 18 Mai 2017 - 13:41 par S.charlotte

» poste de travail
Jeu 18 Mai 2017 - 13:12 par Syrene

» Les horaires collectifs!!!!!!
Mer 17 Mai 2017 - 17:13 par casper

» Le facteur ce personnage emblématique!!! le déclin d'une idole.
Mar 16 Mai 2017 - 12:15 par lannes

» Une honte ,récuperer nos logements sociaux
Lun 15 Mai 2017 - 23:20 par lannes

» Retour sur vente de quartier
Dim 14 Mai 2017 - 23:05 par papybrossard

» Sanction
Dim 14 Mai 2017 - 19:07 par teillet

»  60 Millions de consommateurs : À La Poste, les lettres rapides sont trop lentes
Dim 14 Mai 2017 - 18:54 par casper

» Achat de timbres sans le carnet de commissions
Dim 14 Mai 2017 - 14:25 par teillet

» Présentation d'un Anonyme
Sam 13 Mai 2017 - 5:42 par nine

» Remboursement MG et Tutélaire suite au passage en CLM
Mer 10 Mai 2017 - 17:51 par tykangou

» Greve illimitée au centre courrier de Creil dans l'Oise
Lun 8 Mai 2017 - 21:13 par albaride

» Conflans-Sainte-Honorine : un facteur en grève de la faim depuis dimanche
Lun 8 Mai 2017 - 18:10 par ancien

» préavis de grève illimitée des facteurs de Saumur
Lun 8 Mai 2017 - 18:08 par ancien

» Loi El Khomri... Quelle connerie !!!
Lun 8 Mai 2017 - 14:34 par yannguen

» Double emploi
Sam 6 Mai 2017 - 20:39 par Fab2522

» Tutélaire
Sam 6 Mai 2017 - 19:09 par postier25

» Nantes La Poste condamnée pour avoir « cassé » la grève
Ven 5 Mai 2017 - 19:04 par road runner

» La Poste se diversifie dans les services de santé à domicile
Ven 5 Mai 2017 - 13:44 par phénix

» Vélo
Jeu 4 Mai 2017 - 21:55 par albaride

» feuille de presence
Jeu 4 Mai 2017 - 20:58 par camille

» à La Poste, diviser les facteurs pour mieux régner ?
Jeu 4 Mai 2017 - 8:04 par casper

» La poste recrute 3000 facteurs en CDI
Jeu 4 Mai 2017 - 7:53 par Syrene

» encore et encore !
Mer 3 Mai 2017 - 23:55 par tahar

» Bansue comme banquez !
Mar 2 Mai 2017 - 18:50 par François84

» Un garage comme local pour les facteurs de Grandvillars
Ven 28 Avr 2017 - 16:52 par globule

» fiche de poste en I-2 issu de "l'accord distri"
Ven 28 Avr 2017 - 16:33 par casper

» cld
Ven 28 Avr 2017 - 14:43 par teillet

» tarifs postaux pour les livres.... ça bouge ?
Jeu 27 Avr 2017 - 8:55 par casper


Partagez | 
 

 Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Mer 16 Juil 2014 - 17:07

Le suicide ou la tentative de suicide d'un fonctionnaire sur son lieu de travail et pendant ses horaires de service pourra désormais être reconnu comme « un accident de travail ». Le Conseil d'Etat a rendu, mercredi 16 juillet, une décision en ce sens, ouvrant ainsi la voie à une indemnisation de la victime ou de ses proches.
La plus haute juridiction administrative précise toutefois que cette qualification ne peut se faire qu'« en l'absence de faute personnelle ou de toute autre circonstance particulière détachant cet événement du service ».
Les « sages » du Palais-Royal ont assoupli leur jurisprudence et précisé que si les faits ne se déroulaient pas sur le lieu de travail, ils doivent présenter « un lien direct avec le service » pour être reconnus comme des accidents de travail.
3 000 EUROS D'INDÉMNITÉS
La haute juridiction avait été saisie par une fonctionnaire territoriale qui avait essayé de mettre fin à ses jours sur son lieu de travail en 2009. Elle avait ensuite demandé que cette tentative soit reconnue comme un « accident de service ». Mais sa requête avait été rejetée par la mairie qui l'employait. Elle avait alors saisi le tribunal administratif de Bordeaux pour faire annuler cette décision.
Face à un nouveau refus, elle s'était pourvue en cassation. Dans sa décision, le Conseil d'Etat a annulé la décision de la cour bordelaise et renvoyé l'affaire devant ledit tribunal. Il a également condamné la mairie qui employait la fonctionnaire à lui verser 3 000 euros.
Lire la suite sur LeMonde.fr
Revenir en haut Aller en bas
yannguen

avatar

Masculin Nombre de messages : 7946
Localisation : Auvergne
Emploi/loisirs : Informatique,jardinage,voyages,tir
Humeur : Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
Date d'inscription : 02/05/2010

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Mer 16 Juil 2014 - 18:29

Mais c'est déjà reconnu comme notamment à France télécom !
Revenir en haut Aller en bas
teknichien

avatar

Masculin Nombre de messages : 222
Date d'inscription : 29/06/2011

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Mer 16 Juil 2014 - 21:38

yannguen a écrit:
Mais c'est déjà reconnu comme notamment  à France télécom !
Pas pour moi.
tentative de suicide sur le lieu de travail en 2011 qualifiée de "malaise complètement détachable de vos fonctions"
Et ni les syndicats contactés (Sud, Cgt, Fo) ni le chsct ne m'ont aidé à faire passer cet "incident" (selon les termes des RH) en accident de travail...
Question, cette décision sera-t-elle rétroactive ?
Parce que si j'ai repris le travail normalement, 3 ans après je suis toujours sous traitement médical et psychologique...
Revenir en haut Aller en bas
yannguen

avatar

Masculin Nombre de messages : 7946
Localisation : Auvergne
Emploi/loisirs : Informatique,jardinage,voyages,tir
Humeur : Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
Date d'inscription : 02/05/2010

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Jeu 17 Juil 2014 - 8:10

teknichien a écrit:
yannguen a écrit:
Mais c'est déjà reconnu comme notamment  à France télécom !
Pas pour moi.
tentative de suicide sur le lieu de travail en 2011 qualifiée de "malaise complètement détachable de vos fonctions"
Et ni les syndicats contactés (Sud, Cgt, Fo) ni le chsct ne m'ont aidé à faire passer cet "incident" (selon les termes des RH) en accident de travail...
Question, cette décision sera-t-elle rétroactive ?
Parce que si j'ai repris le travail normalement, 3 ans après je suis toujours sous traitement médical et psychologique...

Bonjour,

je comprends le sens de tes propos. Les tentatives de suicides c'est plus complexe à faire reconnaître comme accident du travail, mais elles devraient êtres reconnues comme accidents du travail. Deux liens qui pourront peut être t'aider.
Bon courage à toi.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Revenir en haut Aller en bas
yannguen

avatar

Masculin Nombre de messages : 7946
Localisation : Auvergne
Emploi/loisirs : Informatique,jardinage,voyages,tir
Humeur : Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
Date d'inscription : 02/05/2010

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Ven 18 Juil 2014 - 7:57

Bonjour à tous,

hier 17/07/2014, le Tass de Clermont-Ferrand à reconnu la faute inexcusable d'un employeur dans le suicide d'un salarié clermontois en 2009.



[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
betelgeuse

avatar

Féminin Nombre de messages : 2629
Humeur : "On ne voit bien qu'avec le coeur, l'essentiel est invisible pour les yeux" Antoine de St Exupéry
Date d'inscription : 19/11/2012

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Ven 18 Juil 2014 - 8:17

Bonjour Yangueen

merci pour ces infos!

à savoir également que la faute inexcusable de l'employeur n'est

valable que pour les salariés!

je le redis une fois encore, lors de telles situations, il ne faut pas

hésiter à porter plainte, il n'y a qu'en saisissant la Justice que l'on

peut obtenir "réparation" quoique aucune somme d'argent si

importante soit elle ne pourra "compenser" la perte d'un etre cher!

LP a du soucis à se faire, il va bien falloir qu'elle paie tot ou tard

les dégats qu'elle a fait!

l'impunité ne durera pas toujours et l'on voit bien que la Justice

fait son boulot !

belle journée!

Revenir en haut Aller en bas
arnaclaposte

avatar

Masculin Nombre de messages : 1975
Date d'inscription : 12/11/2008

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Ven 18 Juil 2014 - 9:53

Merci Yannguen pour ces infos , et comme Betelgeuse je dis depuis longtemps que les luttes se mènent désormais dans les tribunaux ; bien obligé car les postiers ne se sentent pas concernés par les actions collectives et la grève !
Revenir en haut Aller en bas
yannguen

avatar

Masculin Nombre de messages : 7946
Localisation : Auvergne
Emploi/loisirs : Informatique,jardinage,voyages,tir
Humeur : Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
Date d'inscription : 02/05/2010

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Ven 18 Juil 2014 - 16:34

Bonjour betelgeuse et arnaclaposte,

 bravo  je suis entièrement d'accord avec vous, si les collègues peuvent espérer une quelconque reconnaissance c'est bien devant les tribunaux. Pour cette affaire de suicide je trouve que les préjudices pour cette faute inexcusable ne sont pas  tellement élevés . Maintenant avec ses deux enfants elle devra continuer à vivre!.
Revenir en haut Aller en bas
Facteur coltin

avatar

Masculin Nombre de messages : 438
Age : 55
Localisation : Auxances
Emploi/loisirs : Chef de quai PIC
Humeur : Quinquagénaire spectral
Date d'inscription : 26/07/2013

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Sam 19 Juil 2014 - 9:15

Rassurez-vous les combatants spécialisés sont sortis de l'ombre depuis un bon moment, le temps de s'organiser pour, notamment Mme Marie Pezé, médecin spécialisé dans le souffrance au travail.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:
François Daniellou (Ecole Nationale Superieure de Cognitique – Institut Polytechnique de Bordeaux) a été témoin du parcours du combattant que représentent les démarches pour la famille d’un salarié qui s’est suicidé. Malheureusement personne n’est à l’abri d’un drame de ce type dans son entourage, et la famille n’a que quelques jours pour se retourner et enclencher les démarches. Il a donc rédigé ce guide pratique pour les ayants droit.

Pour plus de détails :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:
Marie PEZE est Docteur en Psychologie, psychanalyste, expert auprès de la Cour d’Appel de Versailles.
Elle a créé la première consultation « Souffrance et travail en 1997 au Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre. Il en existe désormais 35.
Elle est par ailleurs responsable pédagogique du certificat de spécialisation en psychopathologie du travail qu’a lancé Christophe Dejours en Novembre 2008 au CNAM.
Elle est également Membre Fondateur du Groupe pluridisciplinaire de Réflexion sur la Maltraitance au Travail.
En 2002, elle a participé au groupe de travail sur « le harcèlement moral dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publics » (DHOS, Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées); en 2005, à la commission « violence, travail, emploi, santé » présidée par le Professeur Dejours (dans le cadre de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004, Ministère des solidarités, de la Santé et de la Famille), puis en 2009 à la Commission Parlementaire UMP sur la Souffrance au Travail.
Elle a ouvert sa consultation à de nombreux documentaristes (Ils Ne Mouraient Pas Tous Mais Tous Etaient Frappés de Sophie Bruneau et Marc-Antoine Roudil, J’ai Très Mal au Travail de Jean-Michel Carré, et La Mise à Mort du Travail de Jean-Robert Viallet)
Présidente de l’association Diffusion des Connaissances sur le Travail Humain, elle est à l’origine du projet de ce site internet.

Il est donc évident que l'engagement de Mme Marie Pezé est total en la matière, aussi j'invite tout le monde à la contacter directement sur son propre site.

Présente sur Facebook pour contact => [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


Dernière édition par Louis 19 le Sam 19 Juil 2014 - 9:31, édité 2 fois (Raison : Souffrancee au travail : contacts et moyens de dire STOP.)
Revenir en haut Aller en bas
arnaclaposte

avatar

Masculin Nombre de messages : 1975
Date d'inscription : 12/11/2008

MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   Sam 19 Juil 2014 - 11:18

@Louis 19

Merci beaucoup pour ces infos ; le site est très interessant et peut aider beaucoup de nos collègues ; je l'ai mis dans mes favoris et vais le faire connaître le plus possible ! bravo
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail   

Revenir en haut Aller en bas
 
Chez les fonctionnaires, le suicide pourra être reconnu comme accident du travail
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Suicide d'un cheminot sur son lieu de travail
» Le Havre - Le suicide d'une infirmière en 2016 reconnu comme "accident de service".
» Comment appliquer un Paint pot ?
» Le Havre : une infirmière de l'hôpital Monod se suicide, elle met en cause ses conditions de travail (2016).
» Agoraphobe je ne sors plus de chez moi... quelles aides trouver?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum des postiers :: POSTIERS EN LUTTE :: Informations postales générales et faits divers-
Sauter vers:  
Liens syndicalisés
Liste des sites internet qui ont syndicalisé le Forum des Postiers CGT Villeurbanne PPDC / SUD Postaux Paris / SUD PTT 31 / CNT PTT / SUD PTT 44 / UNSA Postes paris / SUD PTT 69 / SUD PTT 36-37 / CGT FAPT 74 / CGT FAPT PIC Lesquin / SUD PTT Manche /FO Poste 38 / FO com Poste 06 / CGT PFC Moissy / CGT FAPT PIC Val de Loire / CGT FAPT 83 / CNT Martigues CC-T1 / SUD PTT Pays d'Auge / / ANR 55 / Etincelle Poste Paris / Postiers du calvados / Tribune de Nice Thiers PPDC / / Si nous avons oublié un site, contactez-nous !