Forum de discussion réservé aux postiers

 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Derniers sujets
» Musique : Ça écoute quoi un postier ?
Hier à 18:37 par cafard

» L'Indre-et-Loire a perdu 600 potiers en 11 ans
Hier à 11:32 par FireWalker

» Un peu de poésie dans ce monde de brutes !
Hier à 8:23 par betelgeuse

» Affiche
Hier à 0:16 par tahar

» recap des grèves à la poste
Sam 22 Sep 2018 - 19:35 par CarlosHdF

» Pas un seul cheveu blanc n'a poussé sur nos rêves
Ven 21 Sep 2018 - 18:35 par cafard

» Poste de technicien SI
Ven 21 Sep 2018 - 6:28 par LEO FERRE

» salute
Jeu 20 Sep 2018 - 15:10 par beau gosse

» Hauts-de-Seine : après un mois de grève, le conflit se durcit à la Poste
Mar 18 Sep 2018 - 12:14 par ovide

» Bonjour
Sam 15 Sep 2018 - 18:15 par SVPat

» Recherche année 1961
Sam 15 Sep 2018 - 12:37 par Marriuccia12

» Le mardi 9 octobre 2018, tous dans la rue...
Ven 14 Sep 2018 - 5:09 par nine

» les hauts cadres de la poste sont ils "surprotégés"?
Lun 10 Sep 2018 - 19:13 par camille

» Limours : les facteurs en grève depuis un mois
Ven 7 Sep 2018 - 16:01 par riboul

» Grève de la faim d'un facteur
Jeu 6 Sep 2018 - 17:27 par ovide

» parution officielle
Mar 4 Sep 2018 - 23:50 par tahar

» Pastiche
Mar 4 Sep 2018 - 12:45 par tahar

» Email méprisant et humiliant
Lun 3 Sep 2018 - 7:50 par ovide

» Histoire du calendrier ou almanach du facteur
Dim 2 Sep 2018 - 8:47 par Lavande

» Inspiré par vous
Sam 1 Sep 2018 - 18:19 par tahar

» Panoramix
Ven 31 Aoû 2018 - 16:48 par josephe

» Si même les briques s'y mettent..
Ven 31 Aoû 2018 - 0:42 par tahar

» Rendez à César ...
Ven 31 Aoû 2018 - 0:11 par tahar

» Tagada
Jeu 30 Aoû 2018 - 8:10 par Lavande

» La poste belge veut arrêter de distribuer le courrier tous les jours
Jeu 30 Aoû 2018 - 7:12 par ovide

» Bonjour
Jeu 30 Aoû 2018 - 5:53 par mozer1383

» Cosne et Saint-Amand : préavis de grève illimitée à partir de mercredi 22 août
Jeu 23 Aoû 2018 - 12:58 par riboul

» Rentrée littéraire aux éditions Assyelle.
Jeu 23 Aoû 2018 - 10:19 par tahar

» Poste suisse: la confiance des collaborateurs dans l'entreprise s'est détériorée
Mer 22 Aoû 2018 - 17:00 par riboul

» il faut prendre l'argent là où il se trouve...
Ven 17 Aoû 2018 - 22:16 par ovide

» recherche collègue Paris 8 la Boetie (1981 - 1982)
Mer 15 Aoû 2018 - 19:11 par lapin7

» postiers a boulogne billancourt de 1989 à 1998
Lun 13 Aoû 2018 - 21:04 par manuropars

» Essonne : préavis de grève illimitée sur 6 sites de la Poste
Lun 13 Aoû 2018 - 17:24 par riboul

» L'enquête sur la mort d'un livreur de la Poste est toujours en cours
Lun 13 Aoû 2018 - 16:32 par M. X

» Un monde en colère
Sam 11 Aoû 2018 - 23:32 par josephe

» presentation
Sam 11 Aoû 2018 - 10:26 par Lavande

» Suisse : Postfinance confirme les 500 licenciements
Ven 10 Aoû 2018 - 13:05 par ovide

» La Poste brûle sous l'effet de la canicule!
Jeu 9 Aoû 2018 - 6:37 par betelgeuse

» Grève de la distribution à La Poste de Muret
Mar 7 Aoû 2018 - 16:44 par riboul

» Mon hommage à Vincent ...
Lun 6 Aoû 2018 - 21:40 par agapée63

» Tous avec Christophe
Ven 3 Aoû 2018 - 18:34 par ovide

» Un de mes amis vient de m'envoyer une photo prise il y a 4 heures, ce vendredi 03 août 2018, devant la poste de Biarritz.
Ven 3 Aoû 2018 - 17:56 par tahar

» Il me manque 13 jours pour bénéficier du TPAS avec pénibilité !
Mer 1 Aoû 2018 - 23:53 par Adelblansec

» ils se prennent pour qui ???
Lun 30 Juil 2018 - 17:26 par nine

» St-Denis La Réunion: La poste en grève reconductible
Dim 29 Juil 2018 - 10:06 par bougna

» Recherche collègues de St Tropez entre 1984-1992
Ven 27 Juil 2018 - 19:23 par SPILETTI

» photo d'un bus PK pour le transport des facteurs
Ven 27 Juil 2018 - 19:19 par SPILETTI

» Présentation "Spiletti"
Ven 27 Juil 2018 - 18:44 par SPILETTI

» Bribes d'histoire postale : Paris RP
Ven 27 Juil 2018 - 12:01 par SPILETTI

» Que deviens Paris Louvre ?
Ven 27 Juil 2018 - 11:57 par SPILETTI

» photo non datée d'un facteur au Louvre
Ven 27 Juil 2018 - 11:30 par SPILETTI

» La poste condamnée pour travail dissimulé
Jeu 26 Juil 2018 - 15:49 par riboul

» Grève facteurs Rennes Crimée
Mer 25 Juil 2018 - 19:06 par riboul

» Méfiez-vous du côté obscur !
Lun 23 Juil 2018 - 17:42 par tahar

» Boites aux lettres décorées
Dim 22 Juil 2018 - 22:34 par pepito

» Alpes de Haute-Provence : préavis de grève à La Poste
Mer 18 Juil 2018 - 19:38 par riboul

» Prime rouleur
Mer 18 Juil 2018 - 18:08 par casper

» Recherche Collègues Paris XV jusqu'en 2003
Lun 16 Juil 2018 - 20:49 par Bretécher Anne

» la poste suisse invente le guichet à domicile
Lun 16 Juil 2018 - 20:31 par jeanpaul31

» A lyon, les canuts insoumis se mobilisent
Dim 15 Juil 2018 - 15:50 par riboul

» ancien de trappes CTA
Sam 14 Juil 2018 - 1:40 par gilles.ramelet@gmail.com

» Le silence ou L'action
Ven 13 Juil 2018 - 17:31 par road runner

» canicule + épuisement lié à la mise en place d'une réorg : les facteurs de Marseille 4 / 14 utilisent leur droit de retrait
Mar 10 Juil 2018 - 5:54 par nine

» Qui ose parler de charité
Dim 8 Juil 2018 - 23:13 par josephe

» Recherche collegues des "chéques postaux" de Paris années 77 à 79
Dim 8 Juil 2018 - 15:09 par pocari

» avis de recherche ,souvenirs postiers
Dim 8 Juil 2018 - 15:02 par pocari

» S'incliner ou se révolter
Dim 8 Juil 2018 - 13:44 par riboul

» explication rente à 65%
Dim 8 Juil 2018 - 12:32 par nanou2423

» Une nouvelle de plus :D
Mer 4 Juil 2018 - 14:44 par Andrea31

» preavis de greve national de sud en pic
Mar 3 Juil 2018 - 18:23 par Lavande

» prendre la parole, un enjeu de pouvoir !
Lun 2 Juil 2018 - 19:55 par riboul

» demande de retraite
Lun 2 Juil 2018 - 17:50 par mrbean

» Interpellation raciste et violente d’un facteur place des Terreaux (Lyon)
Lun 2 Juil 2018 - 7:34 par olivier

» Lutte gagnante à Changé (sarthe)
Dim 1 Juil 2018 - 0:32 par Firebac

» grève des facteurs de Vic Fezensac (Gers)
Sam 30 Juin 2018 - 11:06 par olivier

» Arrêt Omont
Ven 29 Juin 2018 - 22:24 par olivier

» apres VSMP, VSMD...
Ven 29 Juin 2018 - 20:30 par cafard

» fais-moi signe
Jeu 28 Juin 2018 - 22:27 par tahar

» Face aux réorganisations, solidarité et autodéfense de classe!
Jeu 28 Juin 2018 - 21:04 par olivier

» Une analyse critique du mouvement social du printemps 2018 et sa défense du "service public"
Jeu 28 Juin 2018 - 17:19 par cafard

» les facteurs d'Epinal en grève
Jeu 28 Juin 2018 - 10:17 par olivier

» Qui est passé par les foyers de la Poste ?
Mer 27 Juin 2018 - 17:06 par REGINA

» Prêt la banque postale
Lun 25 Juin 2018 - 21:06 par youyou

» Lalevade-d'Ardèche : la grève se poursuit au centre de tri de La Poste
Lun 25 Juin 2018 - 20:39 par riboul

» Vic Fezensac: la brigade des traîtres logée à l'hotel
Lun 25 Juin 2018 - 20:35 par riboul

» séparation et fiche famille rh
Sam 23 Juin 2018 - 17:48 par ibra75

» Joué-lès-Tours. Grève au site de distribution de La Poste
Ven 22 Juin 2018 - 8:31 par olivier

» Grève des facteurs ce jeudi à Joué-les-Tours et Chambray-les-Tours
Jeu 21 Juin 2018 - 18:17 par riboul

» Sur les droits des femmes en 1894
Jeu 21 Juin 2018 - 12:31 par agapée63

» Olaa
Jeu 14 Juin 2018 - 5:45 par nine

» 100% des guichetiers de Firminy, Unieux et du Chambon-Feugerolles étaient en grève mardi
Mer 13 Juin 2018 - 20:12 par olivier

» grève nationale contre la pause méridienne le 11 juin !
Mar 12 Juin 2018 - 20:13 par M. X

» Présentation "bonjour"
Mar 12 Juin 2018 - 20:12 par madame la farceuse

» Le syndicat Sud PTT de l'Hérault dénonce une nouvelle tentative de suicide à La Poste
Mar 12 Juin 2018 - 14:40 par riboul

» Que lisez vous en ce moment ?
Dim 10 Juin 2018 - 16:31 par facteur +


Partagez | 
 

 Le CHSCT pourrait bien disparaître

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 19:04

http://alternatives-economiques.fr/blogs/gadrey/2015/01/15/alerte-sur-les-chsct-comites-hygiene-securite-et-conditions-de-travail/
Revenir en haut Aller en bas
phileas

avatar

Masculin Nombre de messages : 721
Age : 41
Localisation : Paris, région parisienne
Emploi/loisirs : découvreur
Humeur : après la pluie, vient le beau temps
Date d'inscription : 27/02/2009

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 20:00

Non, je ne pense pas, cela va s'améliorer pour tout.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 20:11

phileas a écrit:
Non, je ne pense pas, cela va s'améliorer pour tout.

je l'espère comme toi, mais il va falloir être extrêmement vigilant!
Revenir en haut Aller en bas
phileas

avatar

Masculin Nombre de messages : 721
Age : 41
Localisation : Paris, région parisienne
Emploi/loisirs : découvreur
Humeur : après la pluie, vient le beau temps
Date d'inscription : 27/02/2009

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 20:13

Rassure toi, rassurez vous. Tout va bien.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 20:18

phileas a écrit:
Rassure toi, rassurez vous. Tout va bien.


Une loi risque de poser quelques problèmes, elle modifie un certain nombre de dispositions dans le droit du travail !
Revenir en haut Aller en bas
domditjosé

avatar

Masculin Nombre de messages : 6614
Age : 62
Localisation : dans le monde entier
Humeur : Libéré
Date d'inscription : 07/12/2010

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 20:31

phileas a écrit:
Rassure toi, rassurez vous. Tout va bien.

moi je n'aime pas ces messages rassurant. J'aime mieux la conviction du collectif en révolte. Mais là je suis loin d'être rassuré.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 20:50

domditjosé a écrit:
phileas a écrit:
Rassure toi, rassurez vous. Tout va bien.

moi je n'aime pas ces messages rassurant. J'aime mieux la conviction du collectif en révolte. Mais là je suis loin d'être rassuré.

Salut dom, je suis entièrement d'accord avec toi.
Un autre lien pour vous informer :

www.filoche.net//2015/01/13/15-janvier-tentative-de-crime-medef-macron-contre-lexistence-des-chsct/
Revenir en haut Aller en bas
Lavande

avatar

Féminin Nombre de messages : 7990
Date d'inscription : 07/12/2010

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 21:12


Il y avait déjà aussi ce sujet ouvert par Barad  Wink

http://www.postiers.net/t19639-charlie-ou-chars-d-assaut#219753

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 21:24

lavande a écrit:

Il y avait déjà aussi ce sujet ouvert par Barad  Wink

http://www.postiers.net/t19639-charlie-ou-chars-d-assaut#219753


Alors que vient faire ce lien dans ce sujet!


Dernière édition par yannguen le Sam 17 Jan 2015 - 21:30, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
domditjosé

avatar

Masculin Nombre de messages : 6614
Age : 62
Localisation : dans le monde entier
Humeur : Libéré
Date d'inscription : 07/12/2010

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Sam 17 Jan 2015 - 21:32

je ne saisis pas. C'est où que l'on parle des CHSCT? dans le char d’assaut. ou c'est une bonne idée de Dassault ?
Revenir en haut Aller en bas
madame la farceuse

avatar

Féminin Nombre de messages : 6538
Date d'inscription : 06/05/2011

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Dim 18 Jan 2015 - 9:46

phileas a écrit:
Rassure toi, rassurez vous. Tout va bien.

phileas doit être encore en pleine thérapie de méthode Coué spif
Revenir en haut Aller en bas
M. X



Nombre de messages : 2960
Date d'inscription : 14/01/2012

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Mer 21 Jan 2015 - 16:40

21/01/2015
Communiqué de presse : URGENT Les CHSCT en danger grave et imminent
Une discussion est engagée depuis plusieurs semaines pour modifier les conditions d'exercice des CHSCT dans les entreprises de notre pays.
Le modèle retenu par le MEDEF – dans le cadre de la loi Macron- signifie, ni plus ni moins, la fin de l'organisation et du rôle actuel des CHSCT, tant sur le plan organisationnel que sur l'aspect de leurs prérogatives, pour défendre les conditions de travail.
L'une des premières conséquences de l'accord proposé par le MEDEF pour « moderniser le dialogue social » consiste à supprimer 60% des représentants du personnel qui œuvrent encore aujourd'hui à la prévention, c'est-à-dire au bien commun des entreprises. En filigrane : la suppression des délégués du personnel et des 26 000 CHSCT, qui structurent près de 100 000 préventeurs actifs, pourtant non rémunérés par leurs actions.
Le texte projeté va générer un profond recul de la prévention des risques en entreprise et produire des déséquilibres préjudiciables à tous.
La CFDT, complice du projet, et fossoyeur de la prévention des risques et conditions de travail au quotidien a, comme tous ceux qui soutiennent ce projet, profité de la trêve des confiseurs pour avancer ses pions.
Les CHSCT de demain version MEDEF/CFDT :
plus de CHSCT en dessous de 300 salariés,
retrait de la personnalité morale et juridique des CHSCT,
le CHSCT ne pourrait plus demander une expertise,
l'instauration d'un modèle de dialogue social avec un fonctionnement « dominants/dominés », en raison du nombre d'élus réduit.
Tout ceci, proposé par le MEDEF, et validé à l'heure actuelle parla CFDT, conduirait à un profond recul du droit des salariés, dans leurs conditions de vie au travail.
FO ne peut accepter un retour en arrière des nombreuses avancées sociales acquises depuis les années 1950 !
Paris, le 21 janvier 2015
Le Secrétaire Général
Jacques DUMANS
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Mer 21 Jan 2015 - 17:19

M.X. Tu as lu ce qu'en pense phileas : Rassure toi, rassurez vous. Tout va bien.

Dans mon lien placé plus haut Filoche a écrit:

C’est la fin de l’obligation de résultat en matière de santé et de protection des conditions de travail.
Revenir en haut Aller en bas
arnaclaposte

avatar

Masculin Nombre de messages : 1987
Date d'inscription : 12/11/2008

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Mer 21 Jan 2015 - 17:38

A force de lâcheté du monde salarié ; le MEDEF et ses collabos sont en train de ramener les travailleurs au 19e siècle !

Voilà où mènent l'individualisme, le fayotage et tout ce que l'on voit chaque jour dans les entreprises !

Un grand mouvement de révolte devient absolument nécessaire !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Mer 21 Jan 2015 - 17:51

Dans mon bureau le CHSCT ne sert strictement à rien.Les dangers graves et imminents tout le monde s' en fout, le DE et sa cour de cadres zélés font ce qu' ils veulent et les recours à l' inspection du travail n' aboutissent jamais.

Donc d' un côté des facteurs irréprochables; c' est ce qu' on me dit toujours " il faut être irréprochable" pour revendiquer toujours être dans les clous et de l' autre la poste toujours dans l' illégalité et avec l' aval des pouvoirs publics.

Alors on fait quoi maintenant?

Il ne se passera plus rien maintenant, j' ai vu des syndicats prévenir les directeurs régionaux, interpeller l' inspection du travail ( qui conseille les recours devant les tribunaux: ben voyons) interpeller aussi les ministères et tout le monde s' en fout.

A croire que tout ce beau monde oeuvre main dans la main à détruire la poste.

Je crois que ça ne sert plus à rien de dénoncer quoi que ce soit.Et ça ne sert plus à rien de débattre dans un quelconque forum.

Je pense que maintenant il faut s' y mettre et tous ensemble et au même moment.On pourrait commencer par respecter nos horaires quelque soit la charge de travail.On peut pas lutter autrement contre la double présentation la sécabilité les catalogues contre signatures et tout ce qui va suivre.

Et je pense que si on met pas en place une grève générale à la poste c' est mort.

On s' en sortira pas autrement.



Revenir en haut Aller en bas
calix16

avatar

Nombre de messages : 767
Date d'inscription : 31/07/2014

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Mer 21 Jan 2015 - 21:29

je fais partie de ces membres de chsct...désabusés.
et je suis tout à fait d'accord avec toi, facteur roulé.

Revenir en haut Aller en bas
madame la farceuse

avatar

Féminin Nombre de messages : 6538
Date d'inscription : 06/05/2011

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Jeu 22 Jan 2015 - 17:37

cheers ah revoila calix!!

ok aussi avec facteur roulé!

que tous les facteurs t'entendent!! pardon !
Revenir en haut Aller en bas
barad19



Masculin Nombre de messages : 1189
Age : 47
Date d'inscription : 15/05/2009

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Ven 23 Jan 2015 - 9:59

Avec le décret des "nouveaux CHSCT" en 2011, la Poste a montré la voie .... Des milliers de chsct locaux ont été supprimés, grâce à la tolérance de la DGT qui a autorisé les chsct pour des effectifs a plus de 100 (50 dans le code du travail, voir moins par dérogation). Avec la création de plaques énormes, on a supprimé la proximité, et les missions chsct deviennent de plus en plus délicates, même pour les membres très impliqués. Ne pas oublier, qu'un membre du CHSCT, en l'absence de celle-ci, est le représentant de l'inspection du travail.

Le medef, veut fusionner CE et CHSCT, dans des structures a plus de 300 salariés. C'est une véritable régression, car il veut aussi supprimer, l'obligation de réussite, la responsabilité de l'employeur au regard de la santé physique et morale des salariés ....
Revenir en haut Aller en bas
betelgeuse

avatar

Féminin Nombre de messages : 2777
Humeur : "On ne voit bien qu'avec le coeur, l'essentiel est invisible pour les yeux" Antoine de St Exupéry
Date d'inscription : 19/11/2012

MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   Ven 23 Jan 2015 - 20:16

Dialogue social : menaces sur la liberté d’expression et la santé de millions de salariés

par Ivan du Roy 22 janvier 2015



Les négociations sur la « modernisation du dialogue social » entrent ce 22 janvier dans leur phase ultime. Menées entre patronat et syndicats, elles se déroulent à huis-clos. Et pour cause ! Si l’accord rédigé par le Medef est signé, l’expression collective de millions de salariés sera largement entravée. Les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), un outil précieux et indispensable pour protéger la santé des travailleurs, seront tout simplement supprimés. Et les moyens dont disposent les représentants du personnel seront grandement diminués, creusant encore davantage l’asymétrie de l’information entre directions d’entreprises et salariés. Décryptage d’un déni de démocratie sociale.

Leur liberté d’expression est menacée, en France. Il ne s’agit pas de celle des journalistes ou des blogueurs, mais des 24 millions de salariés et de leur possibilité de pouvoir s’exprimer, au sein de leurs entreprises, sur leurs conditions de travail. Plusieurs mesures risquent de drastiquement limiter leur expression collective permise par les instances représentatives du personnel. Ces mesures sont dispersées dans le projet de loi Macron « pour la croissance et l’activité » et dans le projet d’accord élaboré par le Medef pour réformer le dialogue social. Un projet en cours de négociation avec les syndicats. Ces dispositions vont toutes dans le même sens : restreindre les possibilités d’expression et d’action des travailleurs face à leur employeur et remettre en cause l’existence du CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail).

Sous prétexte de moderniser le dialogue social, le patronat propose de créer une « instance unique de représentation du personnel dans l’entreprise », le conseil d’entreprise. Celui-ci est censé reprendre les prérogatives des actuels délégués du personnel (présents dans les entreprises de plus de 11 salariés), des comités d’entreprise et des CHSCT (dans les entreprises de plus de 50 salariés). Pour que cette proposition entre en vigueur, encore faut-il qu’une majorité représentative de syndicats signe l’accord, et que celui-ci soit transcrit tel quel dans la loi. Alors que s’ouvre ce 22 janvier l’ultime journée de négociation, la CGT et Force ouvrière (49% des voix aux dernières élections professionnelles) s’y opposent, pendant que la CFDT, la CFE-CGC et la CFTC (51%) pourraient finalement le signer. Le sort de la liberté d’expression collective des 24 millions de salariés va-t-il donc être scellé par une négociation conduite jusqu’à maintenant à huis-clos, sans aucun débat public ?
François Hollande, fossoyeur des lois Auroux ?

La mesure la plus dangereuse est probablement la suppression du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Créé par les lois Auroux, du nom du ministre du Travail socialiste Jean Auroux, en 1982, renforcé par Martine Aubry en 1991, c’est – ironie du sort – sous un gouvernement socialiste que le CHSCT risque bien de disparaître. Cette instance, où siègent des représentants de l’employeur et des salariés, médecins du travail ou inspecteurs du travail, joue un rôle crucial pour la protection de la santé, dans un contexte où, du scandale de l’amiante à l’explosion des troubles musculo-squelettiques et des risques psychosociaux, les directions d’entreprise se montrent encore trop peu soucieuses de la santé des travailleurs qu’elles emploient.

L’existence d’un CHSCT permet aux salariés et à leurs représentants d’intervenir, d’analyser, et éventuellement de contester, les projets de l’employeur en matière d’organisation du travail si ceux-ci risquent d’avoir des effets néfastes sur la santé. Alors que les pénibilités physiques diminuent peu, que les situations de « tensions au travail » et les risques psychosociaux se banalisent, les CHSCT sont devenus un outil précieux. Et arrivent désormais à stopper des projets nuisibles à la santé des salariés, donc au bon fonctionnement de l’entreprise. Parmi les exemples le plus emblématiques, « l’arrêt Snecma » en 2008. Cette filiale aéronautique du groupe Safran souhaitait mettre en œuvre, dans son usine francilienne de Gennevilliers (1400 salariés), une nouvelle organisation de la maintenance. Avec pour conséquence une augmentation du nombre de nuits et de week-ends travaillés, une baisse du nombre de salariés le jour, des risques liés au travail isolé… La CGT, s’appuyant sur une expertise commandée par le CHSCT, a porté plainte. La justice a suspendu la réorganisation.
Un contre-pouvoir devenu trop gênant pour le patronat

En septembre 2012, c’est la direction de la banque Caisse d’épargne dans le Rhône qui se voit interdire par la justice d’évaluer sous forme de « benchmark » – un outil de comparaison – les performances de ses salariés et de ses agences. Suite à une plainte du syndicat Sud, s’appuyant là aussi sur une expertise du CHSCT, le tribunal a estimé que cette méthode d’évaluation managériale portait « atteinte à la dignité des personnes par leur dévalorisation permanente utilisée pour créer une compétition ininterrompue entre salariés » et provoquait « une multiplication des troubles psychiques et mentaux constatés chez les salariés ». Trois mois plus tard, c’est au tour de la direction de la Fnac. Elle est contrainte de suspendre une restructuration. Celle-ci prévoyait des suppressions de poste et une réorganisation du travail. Suite aux travaux de plusieurs CHSCT dans toute la France et aux expertises menées, la justice estime que la direction n’a pas suffisamment anticipé « la charge de travail et les moyens donnés ou maintenus, notamment en personnel pour y faire face ». Cette situation était dès lors « génératrice de stress » et « de nature à compromettre la santé et la sécurité des salariés concernés ».

Les obligations de l’employeur sont pourtant claires : « L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs », stipule le Code du travail. Encore faut-il veiller à ce que ces obligations soient respectées. La jurisprudence permet désormais aux CHSCT de faire annuler des réorganisations, des méthodes d’évaluation ou des licenciements au nom de ce principe. « Le CHSCT est devenu un véritable contre-pouvoir dans l’entreprise avec lequel les employeurs doivent composer », plaide François Desriaux, rédacteur en chef de la revue Santé & Travail. « Il bénéficie aussi d’un formidable dynamisme militant. C’est devenu une voie d’intégration pour de nouveaux syndicalistes, qui recherchent dans cette instance la défense d’une cause noble a priori dépourvue de clivages partisans. » [1]
« Une réécriture totale du droit du travail »

Résultat : « C’est devenu insupportable pour une partie du patronat », commente Daniel Sanchis, du cabinet d’expertise Degest [2]. Comment neutraliser une institution devenue trop gênante ? En la fusionnant avec toutes les autres instances représentatives du personnel. Au sein du nouveau conseil d’entreprise, le CHSCT deviendra une simple commission sans plus aucun pouvoir ni autonomie. Elle sera obligatoire dans les entreprises – ou les établissements – de plus de 300 salariés (l’existence d’un CHSCT est aujourd’hui obligatoire à partir du seuil de 50 salariés). Sa création deviendra facultative – et soumise à l’accord de l’employeur – pour les PME de 50 à 300 salariés. Environ 2,5 millions de personnes qui bénéficient actuellement d’un CHSCT s’en trouveraient privées (ceux qui travaillent dans les entreprises entre 50 et 300 salariés), sans non plus bénéficier de cette nouvelle commission.

Un nombre considérable de salariés, même au sein de grandes entreprises, travaillant dans des établissements dont l’effectif est inférieur à 300 employés, perdraient également le bénéfice d’un CHSCT de proximité. Potentiellement, ce sont ainsi 80% des salariés qui ne seront plus couverts par une instance dédiée spécifiquement à la protection de leur santé ! [3]. « C’est une réécriture totale du droit du travail », déplore Daniel Sanchis. D’autant que le CHSCT devenu commission ne sera plus doté de la personnalité juridique, et ne pourra donc plus se pourvoir en justice.
CE : des moyens humains divisés par deux

« Avec un appauvrissement des moyens humains, c’est la santé au travail qui sera sacrifiée », avertit François Desriaux. Les élus du nouveau conseil d’entreprise devront tout faire. Ils s’occuperont toujours des œuvres sociales et culturelles destinées au personnel, que gèrent jusqu’à présent les comités d’entreprise : les locations de vacances, la restauration collective, les offres de spectacle… Ils assumeront les attributions des délégués du personnel : rencontrer les salariés, contrôler le respect du code du travail, négocier les accords collectifs, surveiller les menaces sur l’emploi. Ils devront analyser les documents comptables et financiers, ou rendre des avis sur les divers projets de l’entreprise en matière d’organisation du travail, de formation professionnelle, d’intéressement, de gestion des carrières… Autant d’activités qui demandent du temps et des moyens. Dans ce contexte, la santé au travail, si tant est qu’une commission ad hoc soit créée, risque fort de passer à la trappe.

Et ce n’est pas tout. Du fait des regroupements des instances, les représentants du personnel seront moins nombreux qu’actuellement et disposeront de moins d’heures de délégation. Exemple ? Une grande entreprise de 30 000 salariés contenant une douzaine d’établissements distincts compte aujourd’hui 656 représentants du personnel si l’on cumule les mandats de délégués du personnel, de délégués syndicaux, d’élus aux comités d’entreprises et aux CHSCT. La CGT a estimé les conséquences de l’accord. Selon ses calculs, les représentants du personnel ne seront plus au total que 322. Les heures de délégation, donc consacrées à l’ensemble des missions confiées au conseil d’entreprise et aux salariés, chutent d’autant. Les élus, déjà accaparés par des tâches parfois jugées bureaucratiques (négociations, analyses de documents…) et souvent critiqués pour leur éloignement du terrain et des salariés, disposeront d’une disponibilité encore plus réduite pour être à l’écoute du personnel.
Les salariés des PME pourront dire adieu aux expertises

Quel sera le budget de fonctionnement des conseils d’entreprise ? Le même que celui accordé aujourd’hui aux comités d’entreprises (hors activités sociales et culturelles), soit 0,2% de la masse salariale. Malgré des prérogatives élargies, il ne sera pas augmenté. Pire, « l’employeur assure la prise en charge des frais d’expertise dans la limite de 80% des dépenses », prévoit la proposition du Medef [4] 20% du coût de ces expertises serait ainsi désormais à la charge du futur conseil d’entreprise [5]. Dans ces conditions, seuls les CE des très grandes entreprises, dotés de moyens importants du fait de la masse salariale, pourraient éventuellement faire face. « Mais pas les autres », déplore Daniel Sanchis.

Les PME pourront dire adieu à ce précieux outil. « Une action en justice, et c’est terminé : le budget est épuisé. Et il sera de toute façon impossible de mener la moindre expertise », déplore un ancien élu d’un comité d’entreprise d’une PME d’une soixantaine de personnes. Son budget annuel ne dépasse pas 4 500 euros. Face à des directions d’entreprises multipliant les restructurations et les réorganisations, les salariés n’auront plus les moyens d’en analyser les conséquences sur la santé au travail et d’en contester les éventuels abus. Pour les salariés, le droit à recourir à l’expertise est pourtant crucial.
Comment compenser l’asymétrie de l’information ?

« Depuis la Libération, le législateur permet aux instances représentatives du personnel de se faire aider par des spécialistes sur des questions techniques et pointues, pour que les élus soient en mesure d’émettre un avis éclairé », rappelle Daniel Sanchis. Les comités d’entreprise recourent à des experts comptables pour décrypter les bilans financiers. De même, en cas de nouvelle organisation du travail ou d’un risque grave pesant sur la santé des salariés, les CHSCT peuvent demander une expertise à un cabinet agréé pour analyser le travail et ses conséquences sur les salariés. Un outil indispensable pour compenser l’asymétrie de l’information entre représentants du personnel et directions d’entreprises. Lesquelles peuvent toujours recourir à de grands cabinets de consultants et à des batteries de fiscalistes et d’avocats...

Ces expertises sont souvent jugées trop coûteuses pour l’employeur. Pour une petite PME, une expertise d’une vingtaine de jours peut coûter 30 000 euros. Pour une très grande entreprise, le coût de l’ensemble des expertises peut être multiplié par 100. Mais au vu d’autres dépenses, cela reste marginal. En 2012, l’ensemble des expertises menées par les CHSCT de la SNCF ont ainsi coûté 4 millions d’euros. Un montant à relativiser quand on sait que l’entreprise a, elle, dépensé pour plus de 140 millions d’euros de prestations externes en communication [6]. « L’enjeu de la démarche d’un expert en ergonomie du travail est d’éviter les gaspillages », argumente Daniel Sanchis. « L’absentéisme pour raison de santé, la souffrance au travail, ou les cancers professionnels coûtent extrêmement chers. Ce projet aura pour conséquence de multiplier les atteintes à la santé des salariés. Qui va payer ? La sécurité sociale, car ces coûts ne sont pas supportés par les entreprises ! »
Déni de démocratie sociale

« Croire que l’on va gagner la bataille économique en jouant uniquement sur le coût du travail, comme le laisse penser le projet du Medef ou la loi Macron, est une erreur, déplore François Desriaux. Il faut au contraire être créatif et inventif, donc s’appuyer sur l’intelligence collective des salariés. Cela passe par plus de marge de manœuvre, plus de coopération, plus d’échanges, donc plus de démocratie et de dialogue social. Ce n’est pas vers cela que l’on s’achemine. »

Deux appels pour sauver les CHSCT ont été lancés par des syndicalistes et des collectifs d’experts. Ils ont ensemble recueilli 10 000 signatures en quelques jours (« Pour ne pas perdre sa vie à la gagner », que Basta ! a relayé, et « Urgence CHSCT »), dont des responsables des trois syndicats susceptibles d’accepter le projet du Medef… C’est à se demander si leurs négociateurs ont réellement pris la mesure des conséquences de ce projet alors que les 3,3 millions de salariés des très petites entreprises (TPE, moins de 10 salariés) ne disposeront toujours pas d’instance permettant leur expression collective. La restriction générale des possibilités d’actions des salariés ne s’arrête pas là : le projet de loi Macron dépénalise le délit d’entrave qui permettait d’assigner au tribunal correctionnel un employeur ne respectant pas son devoir d’information des salariés. Et instaure une protection du « secret des affaires » qui autorisera les directions d’entreprises à poursuivre les lanceurs d’alerte et les journalistes d’investigation trop curieux (à lire sur notre Observatoire des multinationales).

« L’audace réformatrice » souhaitée par François Hollande le 19 janvier risque bien, en matière de « modernisation du dialogue social », de se muer en déni de démocratie. Surtout si ces dernières séances nocturnes de négociations à huis clos se concluent sur un accord signé à l’arraché, sans que s’en suive un débat parlementaire et public. Car en cas d’accord, le gouvernement pourrait bien être tenté de transcrire le texte par voie d’ordonnances, sans passer par le Parlement. Vous avez dit démocratie sociale ?

Ivan du Roy
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Le CHSCT pourrait bien disparaître   

Revenir en haut Aller en bas
 
Le CHSCT pourrait bien disparaître
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Faire disparaître les pores voyants...
» petit craquage mais bien ciblé !
» comment bien écouter 1 enfant de 8 ans ?
» UN BONNET SUPER SIMPLE... ET BIEN CHAUD !
» stephan gendron au show du matin WOW! bien dit!!!!

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum des postiers :: POSTIERS SES DROITS ET LA RH  :: Autres droits-
Sauter vers:  
Liens syndicalisés
Liste des sites internet qui ont syndicalisé le Forum des Postiers CGT Villeurbanne PPDC / SUD Postaux Paris / SUD PTT 31 / CNT PTT / SUD PTT 44 / UNSA Postes paris / SUD PTT 69 / SUD PTT 36-37 / CGT FAPT 74 / CGT FAPT PIC Lesquin / SUD PTT Manche /FO Poste 38 / FO com Poste 06 / CGT PFC Moissy / CGT FAPT PIC Val de Loire / CGT FAPT 83 / CNT Martigues CC-T1 / SUD PTT Pays d'Auge / / ANR 55 / Etincelle Poste Paris / Postiers du calvados / Tribune de Nice Thiers PPDC / / Si nous avons oublié un site, contactez-nous !