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 Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier

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gribouille

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MessageSujet: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Sam 21 Jan 2017 - 10:43

le dauphiné libéré samedi 21 janvier par Bernard VIALLE | Publié le 20/01/2017 à 06:03 Vu 11813 fois

Ils ont 95 et 91 ans, et résident au lieu-dit Villard, un hameau isolé de Marcols-les-Eaux (Centre-Ardèche). Depuis plusieurs semaines, Adrien Dallard et sa sœur Fernande ne reçoivent plus de courrier à leur domicile. En cause : les services de La Poste refusent désormais d’emprunter le chemin de deux kilomètres qui permet d’accéder à leur propriété.

Une décision qui pose de nombreux problèmes .....



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phénix

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Sam 21 Jan 2017 - 11:36

Scandaleux !
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kiki01

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Sam 21 Jan 2017 - 12:49

Bonjour,

A la fin de l'article 1 du code des postes et communications électroniques:

"Le service de distribution est effectué, dans des installations appropriées, au domicile de chaque personne physique ou morale ou, par dérogation, dans des conditions déterminées par décret."

_________________
Le mal triomphe par l'inaction des "gens bien"...
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globule

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Sam 21 Jan 2017 - 13:30

En 2012, une Quesnoysienne portait plainte contre La Poste qui ne lui livrait plus son courrier au motif que sa boîte aux lettres n’était pas en limite de propriété. Une plainte unique en son genre. Le tribunal vient de condamner l’entreprise publique. Un jugement historique.

Une plainte au pénal, unique en son genre, pour abus de confiance. Abus de confiance ? C’est le fait par une personne de détourner, au préjudice d’autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu’elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d’en faire un usage déterminé.

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gribouille

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Sam 21 Jan 2017 - 19:38

La loi 99-533 du 25 juin 1999 (article 19) a chargé La Poste d’assurer un service universel postal, tel que défini par la directive postale de 1997.

L’article L1 du code des postes et des communications électroniques, précise que, dans le cadre de ce service universel postal, La Poste doit assurer, sauf « circonstances exceptionnelles », la levée et la distribution du courrier tous les jours ouvrables, sur l’ensemble du territoire.


conditions generales de la poste :
3.2.7 Aménagements de la distribution

La Poste peut convenir contractuellement avec les parties intéressées de modalités spécifiques de distribution des envois postaux à un autre endroit prévu à cet effet et accessible par le destinataire ou son représentant.
En cas de recours à des modalités spécifiques de distribution, auprès d'un prestataire externe choisi par le destinataire, l'ouverture d'une boîte postale est nécessaire.
Des conditions dérogatoires de distribution peuvent être prévues contractuellement pour la desserte de tout type d’immeuble (immeubles collectifs, maisons particulières, locaux commerciaux…) qui justifie de conditions particulières de distribution.
En présence de circonstances exceptionnelles, notamment lorsque l’accès à la boîte aux lettres du destinataire présente des difficultés substantielles ou lorsque la distribution entraîne un danger pour le préposé à la distribution, La Poste sera, le cas échéant, exonérée de son engagement de délai, et se réserve le droit d’aménager la distribution. Dans ce cas, La Poste avertit, par tous moyens, le destinataire de l’impossibilité de distribution. Les envois sont conservés et retirés par ce dernier, dans les conditions prévues à l’article 3.2.8.


et le client n'a jamais été informé du soudain arrêt de la distribution de son courrier ! le pire sur internet on incrimine le facteur évidemment ....
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phénix

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 11:47

gribouille a écrit:
La loi 99-533 du 25 juin 1999 (article 19) a chargé La Poste d’assurer un service universel postal, tel que défini par la directive postale de 1997.

L’article L1 du code des postes et des communications électroniques, précise que, dans le cadre de ce service universel postal, La Poste doit assurer, sauf « circonstances exceptionnelles », la levée et la distribution du courrier tous les jours ouvrables, sur l’ensemble du territoire.


conditions generales de la poste :
3.2.7 Aménagements de la distribution

La Poste peut convenir contractuellement avec les parties intéressées de modalités spécifiques de distribution des envois postaux à un autre endroit prévu à cet effet et accessible par le destinataire ou son représentant.
En cas de recours à des modalités spécifiques de distribution, auprès d'un prestataire externe choisi par le destinataire, l'ouverture d'une boîte postale est nécessaire.
Des conditions dérogatoires de distribution peuvent être prévues contractuellement pour la desserte de tout type d’immeuble (immeubles collectifs, maisons particulières, locaux commerciaux…) qui justifie de conditions particulières de distribution.
En présence de circonstances exceptionnelles, notamment lorsque l’accès à la boîte aux lettres du destinataire présente des difficultés substantielles ou lorsque la distribution entraîne un danger pour le préposé à la distribution, La Poste sera, le cas échéant, exonérée de son engagement de délai, et se réserve le droit d’aménager la distribution. Dans ce cas, La Poste avertit, par tous moyens, le destinataire de l’impossibilité de distribution. Les envois sont conservés et retirés par ce dernier, dans les conditions prévues à l’article 3.2.8.


et le client n'a jamais été informé du soudain arrêt de la distribution de son courrier ! le pire sur internet on incrimine le facteur évidemment ....

Donc, on ne peut pas dire qu'il y a danger ou difficultés substantielles, puisque ça se faisait avant, ce n'est que pour gagner du temps, donc de l'argent, nouvelle politique de La poste. Ce n'est donc plus un service public. Je parie qu'il vont mettre en place le "Bonjour Facteur" tous les jours, et La Poste sera payée. Des personnes de 91 et 95 ans, isolées, sont des personnes vulnérables. Il y a bien abus de confiance, ils n'ont pas été prévenus, La Poste SA a perdu leur courrier, et elle refuse de faire son travail de service public ! La broyeuse infernale continue, les dommages collatéraux apparaissent au grand jour, les isolés, les personnes âgées, les personnes fragiles ou pauvres. Voilà La Poste SA actuelle, ça continue........
Ce cas mérite le tribunal . papy


Dernière édition par phénix le Dim 22 Jan 2017 - 14:00, édité 2 fois
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casper

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 11:50

On semble découvrir cela Rolling Eyes Cela fait des années déjà que l'on met les boites en limite de chemin.....
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phénix

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 12:53

casper a écrit:
On semble découvrir cela Rolling Eyes Cela fait des années déjà que l'on met les boites en limite de chemin.....
Et de cette manière ? : ne pas prévenir, savoir que ce sont des personnes vulnérables (c'est signalé en général, et on doit y aller, même chose pour les handicapés). On ne fait pas de rétention de courrier, on ne le perd pas, et on fait sa mission de service public !
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casper

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 17:38

je ne dis pas que je suis ok, cela me désole mais c'est pas nouveau Crying or Very sad
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globule

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 17:49

J'me demande si pour les calendriers de fin d'année le facteur ne passe pas quand la BAL n'est pas en bordure de voie ?
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patry



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MessageSujet: Isolés    Dim 22 Jan 2017 - 18:00

Ils n'ont qu' à souscrire un abonnement VSMP et le problème sera réglé qu'il pleuve, neige ou vente et à mon avis les ennuis changeront de camp.
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papybrossard

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 18:18

après cela ne choque personne que des personnes agées de plus de 90 ans vivent complétement isolées ( allez voir sur google maps où ils habitent et vous comprendrez !).

et ceux qui trouvent cela scandaleux sont les mêmes qui aurait trouvé scandaleux si le facteur avait eu un accident en allant porter le courrier dans un chemin privé non carrossable et qui auraient hurlé que la poste ne faisait rien pour protéger ses salariés ( comme le lui impose la loi )
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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 20:33

Je peux dire une connerie?

Pourquoi pas affréter un hélicoptère de la poste? Déjà que le TGV pour des millions de personnes n' était pas rentable alors l' hélico pour un seul foyer...
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gribouille

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 22:28

chacun a le droit de vivre ou il le désir ! des écarts en milieu rural il en existe beaucoup ça emmerde juste pour le comptage des kilomètres pas pour les services a la personne !
donc la poste a le droit de choisir les endroits qu'elle distribue et décide de ne plus distribuer sans rien dire a personne ! elle a tout les droits ! bien le service public !
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gribouille

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Dim 22 Jan 2017 - 22:32

papybrossard a écrit:
après cela ne choque personne que des personnes agées de plus de 90 ans vivent complétement isolées ( allez voir sur google maps où ils habitent et vous comprendrez !).

et ceux qui trouvent cela scandaleux sont les mêmes qui aurait trouvé scandaleux si le facteur avait eu un accident en allant porter le courrier dans un chemin privé non carrossable et qui auraient hurlé que la poste ne faisait rien pour protéger ses salariés ( comme le lui impose la loi )
et alors ils sont mieux qu'en maison de retraite ! et au niveau de la santé des agents vu les dépressions les suicides et autres ... je nepense pas que ce soit le cadet de ses soucis a la poste la santé de ses agents !
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yannguen

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Lun 23 Jan 2017 - 9:11

Oui tout à fait d'accord avec toi gribouille elle s'en fout de notre état de santé! J'ai un exemple précis pourtant qui remonte aux années 70.J'avais passé plus de 10 ans sur un transbordement sans avoir vu un médecin du travail. A cette époque il y avait bien un vide juridique, qui a été comblé avec le décret  n°82-453 du 28 mai 1982  relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, et ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique, qui je le rappelle a été depuis souvent modifié.
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phénix

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Lun 23 Jan 2017 - 10:55

papybrossard a écrit:
après cela ne choque personne que des personnes agées de plus de 90 ans vivent complétement isolées ( allez voir sur google maps où ils habitent et vous comprendrez !).

et ceux qui trouvent cela scandaleux sont les mêmes qui aurait trouvé scandaleux si le facteur avait eu un accident en allant porter le courrier dans un chemin privé non carrossable et qui auraient hurlé que la poste ne faisait rien pour protéger ses salariés ( comme le lui impose la loi )

Tout à fait !
Oui, ils ont le droit de finir leurs jours chez eux.
Oui, si le chemin n'est pas carrossable et qu'il présente un danger pour le facteur, alors il l'aurait écrit dans le cahier de CHSCT, et aurait exercé son droit de retrait si il estimait que sa vie ou sa santé serait menacée.

Je pense que la solution serait une aide sociale (auxiliaire de vie), car vu leur âge, ils devraient avoir droit à quelques heures d'aide par semaine. La personne aidante pourrait emmener le courrier une à deux fois par semaine, et les aider à y répondre dans les temps pour qu'ils ne soient plus pénalisés par le retard ou l'absence de réponse.
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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Lun 23 Jan 2017 - 16:52

ils devraient s'acheter un ordi ;brancher internet et recevoir tout par le net et adieu la poste...
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phénix

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Lun 23 Jan 2017 - 17:02

globule a écrit:
ils devraient  s'acheter un ordi ;brancher internet et recevoir tout par le net et adieu la poste...
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phénix

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Lun 23 Jan 2017 - 17:07

patry a écrit:
Ils n'ont qu' à souscrire un abonnement VSMP et le problème sera réglé qu'il pleuve, neige ou vente et à mon avis les ennuis changeront de camp.

Heu, c'est quoi VSMP ?
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globule

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Lun 23 Jan 2017 - 17:45

phénix a écrit:

Heu, c'est quoi VSMP ?
c'est pour pomper les gens...
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gribouille

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Lun 23 Jan 2017 - 18:31

veiller sur mes parents ... vsmp
ils ont peut etre tres bien chez eux avec ou sans aide ! c'est dingue de systématiser ...
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patry



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MessageSujet: Isolés    Lun 23 Jan 2017 - 18:34

phénix a écrit:
patry a écrit:
Ils n'ont qu' à souscrire un abonnement VSMP et le problème sera réglé qu'il pleuve, neige ou vente et à mon avis les ennuis changeront de camp.

Heu, c'est quoi VSMP ?

Je vois que tout le monde ne suit pas :
Veillez Sur Mes Parents.
Le frère abonne sa sœur.
La sœur abonne le frère.

C'est un peu cher je vous l'accorde, mais le facteur viendra tous les jours prevus au contrat et quelque soit le temps en Ardèche ça va être folklo.
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gribouille

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Lun 23 Jan 2017 - 18:48

moi je vois surtout le gain en temps pour une reorg mais bon c'est mon coté parano ....
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patry



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MessageSujet: Isolés    Lun 23 Jan 2017 - 19:20

T'es pas parano Gribouille, c'est évident que c'est pour gagner du temps sur la tournée.
La réglementation c'est comme les chiffres elle dit souvent ce qui arrange.
Crois bien que c'est par pur vice que je conseille un contrat VSMP qui serait ruineux pour la PDC du cru.

D'un autre côté, ces braves vieux ne vivent pas que d'amour et d'eau fraîche ( surtout entre frère et soeur, quoique.....) il y a bien quelqu'un qui les ravitaille, alors une BAL en mairie et le tour est joué.
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phénix

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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Mar 24 Jan 2017 - 17:03

gribouille a écrit:
moi je vois surtout le gain en temps pour une reorg mais bon c'est mon coté parano ....
Non, lucide !!!
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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   Mar 24 Jan 2017 - 17:04

patry a écrit:
T'es pas parano Gribouille, c'est évident que c'est pour gagner du temps sur la tournée.
La réglementation c'est comme les chiffres elle dit souvent ce qui arrange.
Crois bien que c'est par pur vice que je conseille un contrat VSMP qui serait ruineux pour la PDC du cru.

D'un autre côté, ces braves vieux ne vivent pas que d'amour et d'eau fraîche ( surtout entre frère et soeur, quoique.....) il y a bien quelqu'un qui les ravitaille, alors une BAL en mairie et le tour est joué.
Oui, il doit bien y avoir une solution regroupant tous ce dont ils ont besoin. Où alors c'est au maire de prendre ses responsabilités.
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MessageSujet: Re: Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier   

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Habitant un hameau isolé, ils ne reçoivent plus de courrier
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