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 cld

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clacla



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MessageSujet: cld   Jeu 20 Avr 2017 - 17:56

bonsoir ,quelqu'un s'est il si un cld peut etre arrete pour une mise retraite invaliditeé d'office non demandé par le postier en arret depuis 2 ans seulement
je suis fonctionaire
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valmi

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MessageSujet: Re: cld   Ven 21 Avr 2017 - 19:50

il me semble que c'est faisable mais en fin de droit aux conges maladi ou clm ou cld mais pas en cours comme dans ton cas.
Voila les textes que j'ai trouve sur le Guide pratique relatif aux procédures médicales applicables aux
fonctionnaires et aux salariés :

317 - Situation du fonctionnaire à l’issue de ses droits à congé de maladie
En cas d’inaptitude physique temporaire à l’issue des droits à congé de maladie et en
l’absence de possibilité d’aménagement de poste, soit :
- mise en disponibilité d’office pour maladie pour un fonctionnaire titulaire,
- mise en congé sans traitement pour un fonctionnaire stagiaire.
Cf. chapitre 5
DRRH-Mars 2004
21
En cas d’inaptitude physique définitive à l’issue des droits à congé de maladie, et
en l’absence de possibilité de reclassement, mise en oeuvre de l’une des procédures
suivantes :
- de retraite pour invalidité,
- de licenciement pour inaptitude physique.
Cf. chapitre 7 paragraphe 71
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clacla



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MessageSujet: Re: cld   Sam 22 Avr 2017 - 5:53

merci pour ton aide
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clacla



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MessageSujet: Re: cld   Sam 22 Avr 2017 - 5:57

si quelqu'un a d'autres infos elles sont bienvenues...
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Sam 22 Avr 2017 - 6:12

clacla a écrit:
si quelqu'un a d'autres infos elles sont bienvenues...


Bonjour,

mais pourquoi arrêter un CLD lorsque l'on est payé à 100% pour se retrouver avec une retraite d'invalidité calculée d'après les trimestres
cotisés.

J'ai été en CLD et à l'âge de 55 ans je n'avais que 3 ans dans cette position, ils ont bien essayé de me faire partir en retraite pour invalidité, mais j'ai été jusqu'au terme de celle-ci donc 2 ans qui me restaient et je suis parti à l'âge de 57 ans!
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clacla



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MessageSujet: Re: cld   Sam 22 Avr 2017 - 17:36

ok mais s'ils veulent que l'on parte avant la fin des 5 ans de cld comment peut on faire?
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Dim 23 Avr 2017 - 8:30

clacla a écrit:
ok mais s'ils veulent que l'on parte avant la fin des  5 ans de cld comment peut on faire?

Normalement la procédure dure 5 ans, 3ans à plein traitement et 2 ans à demi-traitement avec des visites obligatoires chaque 6 mois chez les médecins agréés.

Mais pourquoi ils veulent te faire partir avant? Tu as le motif? Sinon si tu veux poursuivre ton CLD jusqu'à son terme, tu peux toujours saisir le comité médical supérieur.
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clacla



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MessageSujet: Re: cld   Dim 23 Avr 2017 - 17:04

non je n'ai pas dit qu'il voulait me faire partir,mais on m'a dit que parfois s'il voyait qu'on allait pas guérir il proposait la retraite invalidité d'office,or moi je n'ai que 55 ans et je voudrai aller au bout des 5 ans pour avoir la retraite invalidité ou si je me sens mieux reprendre et prendre le TPAS s'il existe encore
je voulais juste savoir si le comite médical pouvait décider d’arrêter le cld pour mettre en retraite d'office
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Dim 23 Avr 2017 - 19:42

Non il ne le peut pas, seule la commission de réforme est compétente. Je pense que tu iras au bout de ton CLD.
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clacla



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MessageSujet: Re: cld   Lun 24 Avr 2017 - 5:23

ok ,mais dans quel cas passe t on a la commission de reforme ?
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Lun 24 Avr 2017 - 12:38

clacla a écrit:
ok ,mais dans quel cas passe t on a la commission de reforme ?

Mais tu n'y passeras pas, c'est une commission sorte de comité médical qui siège et qui fixe au final le pourcentage de ton infirmité.
Tu le recevras avec ta radiation par le service des pensions.
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teillet



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MessageSujet: Re: cld   Mer 26 Avr 2017 - 21:05

clacla : tu n'as pas tort concernant le fait que l'on veuille ou incite à mettre en Retraite Invalidité avant terme de ton CLD ou CLM surtout si ton état ne s'améliorera pas...!
C'est un peu "le chantage" auquel j'ai eu droit au bout de 18 mois de CLM..
On m'a dit via Assistante Sociale de mon DRH Médical , attention si votre demande de prolongation est refusé par le médecin expert payé.. par la Poste (tout les 6 mois)pour qui j'étais inapte mais pas pour tout.... vous ne pourrez plus partir en retraite invalidité et de plus on ne sera pas en mesure de vous trouvez un boulot vu votre handicap (+de 50 %) avant votre départ (dans 2 ans) pour une retraite pleine...
Avec le risque d'ètre sans boulot ou un mais très loin (plus de distance si autre fonction ou poste)!!,et prendre une retraite anticipé avec décote (çà c'est le discours de certains à la Poste..)
Vu le dilemme dans lequel je me trouvais , après renseignement avec syndicat qui m'a fait comprendre que c'était pas gagné pour moi ( un boulot adapté sur place ..!) si je me retrouvais dans ce cas (peu probable mais possible). Vu que j'avais une retraite invalidité sans décote à 58 ans au max de mon indice fonctionnaire APN2, j'ai préféré faire une demande et partir avant terme , mais plus parce qu'on m'y a poussé par façon détourné . ..!
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Jeu 27 Avr 2017 - 12:10

@teillet tu étais en CLM pas en CLD ( à 12 mois de CLM tu aurais dû basculer en CLD) on peut difficilement exercer  un chantage sur celui-ci, surtout si tu es suivi pas un psy. Un ancien collègue m'a contacté il voulait le faire partir à la retraite en lui donnant 5000€. Je lui ai indiqué un psy, et aujourd'hui son CLD se poursuit sans encombre.
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teillet



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MessageSujet: Re: cld   Jeu 27 Avr 2017 - 19:10

Yannguenn: oui j'étais en CLM ( jusqu'à la fin du mois) mais ma maladie (artrose généralisée et dégénérative ) ne me donnait pas droit à un CLD , cela m'a été indiqué au bout d'1 an de CLM.
Quand je parle de chantage , pour ètre précis , plus une incitation du médical et employeur à ne pas demander une prolongation , eh oui...après divers avis (syndicat sur mon cas perso.) j'ai préféré faire une demande retraite invalidité sur l'avis de mon Assistante Sociale car aucune autre issue locale concrète m'a été proposée et retraite presque au maxi.. Après j'ai choisi , peut-ètre ai-je eu tort (différence avec la paie) mais c'était le moins hasardeux sans aller au bras de fer presque seul..qui n'en valait pas la chandelle dans mon cas.
je ne suis pas suivi par un psy..merci quand mème , yan...
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Ven 28 Avr 2017 - 6:26

Bonjour teillet,

oui je te comprends car je suis atteint du même mal que toi. À l'époque je souffrais de cruralgies sévères et je ne pouvais plus continuer à travailler. Tu sais au bout d'1 an tu aurais dû aller consulter un psy il t'aurait diagnostiqué  une dépression réactionnelle qui entre dans le cas du CLD.

Il n'est pas normal que le comité médical exerce de telle pression, et de rejeter d'un revers de main ta maladie.À mon avis , il fallait saisir le comité médical supérieur qui dépend du ministère de la santé et qui juge sur dossier.

Dans la vie quotidienne j'ai de plus en plus de difficulté, je me dirige vers la tierce personne. La retraite pour invalidité est une assise juridique et l'octroi de cette allocation s'en trouve facilitée.
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MessageSujet: Re: cld   Ven 28 Avr 2017 - 12:43

Merci de tes renseignements...ils pourront peut-ètre servir à d'autres...!!
Mais je vois que tu souffres de plus en plus au quotidien du mème mal que moi...
Depuis quand ton arthrose est-elle préjudiciable dans ton quotidien, quel age as-tu...?
Moi cela a commencé en 2011 au travail de façon ponctuelle au départ, mais çà a empiré à partir de 2015 (avec en plus réorgs complète de ma tournée)avec arrèts, reprise, arrèts, etc au point de ne plus pouvoir continuer. De plus on a été 6 mois à l'époque sans Médecin du travail....
et aujourd'hui , je viens d'avoir 58 ans. Mème si cela laisse à penser une hypothèse génétique, si j'avais travaillé dans un bureau ou boulot peinard au lieu de 37 ans (usé physiquement..) Facteur je pense que cela serait arrivé beaucoup plus tard... confirmé par le Médecin .Donc tout le monde n'est pas égal en vieillissant dans le travail (pour les politiques...!!).
Je bricole parfois mais jamais longtemps ni intensément et les douleurs (inflammatoires) souvent là après au repos ou en dormant (à froid)...mème la marche doit ètre restreinte. il n'y a que la chaleur, eau chaude pour soulager mais juste temporairement et et çà ne diminue pas au quotidien , au contraire..mais je ne t'apprends rien..!
Voilà , si tu veux , tu peux me répondre en MP..
a+ Bon Courage yann..
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MessageSujet: Re: cld   Jeu 17 Aoû 2017 - 14:47

Bonjour
Je suis fonctionnaire à la poste Dijon depuis 1982 je suis en clm depuis 15/3/2015
mon clm se termine le 15/3/2018 l'expert que j'ai vu récemment m'a validé mon clm jusqu'au 15/3/2018 me précisant que mes droits s'arrêtait le 15/3/18 ce que je savais et m"a proposé le cld pour mes derniers 6 mois c'est à dire changer mon clm en cld en commission qui va se réunir début septembre
Que dois-je faire dois-je attendre le 15/3/18 pour demander cld car je ne pourrais pas reprendre mon travail c'est sûr
Je ne comprends pas pourquoi l'expert veut le faire maintenant va t-il me déclarer inapte et me mettre en invalidité ce que je ne veux pas car ma retraite serait minable je précise que j'ai commencé à travaillé à 25 ans donc je ne suis pas en carrière longue deplus je n'ai pas les trimestres requis

Je suis perdue pouvez-vous m'éclairer cela m'angoisse

cordialement
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Jeu 17 Aoû 2017 - 15:07

Bonjour,

oui ,je crois que tu as bien résumé ta situation. Un CLD se propose au bout d'un an de CLM, pas à 6 mois du terme de ton CLM. Tu es en CLM pour quelle affection? Seule chose qui pourrait, te faire basculer en CLD, c'est d'avoir une affection correspondante à savoir dépression réactionnelle ou maladie grave comme un cancer( ce que je ne te souhaite pas)

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MessageSujet: Re: cld   Jeu 17 Aoû 2017 - 21:35

RE BONJOUR
Je suis en arrêt maladie pour dépression
l'expert su comité médical a tt-il le droit de transformer mon clm demandé par mon psy en cld sans accord du psy et mon accord
Peut-il me déclarer inapte
Codialement
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Ven 18 Aoû 2017 - 5:25

Bonjour,

normalement ton psy aurait dû demander le CLD au bout d'un an de CLM, pourquoi ne l'a- t-il pas fait?  
Tu sais moi-même en son temps, j'ai combattu ce comité médical qui est tout-puissant.
Si tu me suis sur le forum, j'ai souvent décrié cette commission de réforme qui est tout acquise à la boîte.

L'année prochaine, tu seras en fin de droits et ils le savent! Je crains qu'il ne te reste plus de marge de manœuvre, sauf le cas d'une autre affectation entrant dans le CLD.

Si tu souhaites, d'autres renseignements, n'hésite pas à me contacter en MP.

Bon courage. Bien cordialement.
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MessageSujet: Re: cld   Ven 18 Aoû 2017 - 14:40

BONJOUR

Je croyais que pour fonctionnaire c'est 3 ans clm 2ans cld même affectation l'expert me propose cld pour ma derniere période clm du 15/9 au 15/3/2018 dois-je accepter Je serais en fin droit le 15/3/18
C'est pas clair tu me fous la trouille bien sûr que ce sera la même maladie
Cordialement
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Ven 18 Aoû 2017 - 15:43

Oui, c'est cela, mais au bout de ta première année de CLM, il fallait choisir le CLD afin effectivement de pouvoir avoir 3 ans de CLM à plein traitement et 2 ans à demi-traitement.
Alors maintenant il faut savoir pourquoi cette procédure n'aurait pas été respectée. J'ai été dans ce cas et la boîte m'a envoyé, les textes réglementaires, afin de pouvoir choisir entre CLM OU CLD.
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MessageSujet: Re: cld   Ven 18 Aoû 2017 - 16:22

OUI MAIS J ETAIS TRES MAL ET JE N AI PAS FAIT ATTENTION QUE PUIS-JE FAIRE REPRENDRE LE BOULOT MAIS L EXPERT NE VEUT PAS QUE IMPACT SUR RETRAITE SI MISE EN RETRAITE OFFICE JE N AI PAS AGE NI LES TRIMESTRES
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Ven 18 Aoû 2017 - 16:45

REBOUILLAT a écrit:
OUI MAIS J ETAIS TRES MAL ET JE N AI PAS FAIT ATTENTION QUE PUIS-JE FAIRE REPRENDRE LE BOULOT MAIS L  EXPERT NE VEUT PAS QUE IMPACT SUR RETRAITE SI MISE EN RETRAITE OFFICE JE N AI PAS AGE NI LES TRIMESTRES

Tu aurais dû te faire aider, ces textes réglementaires sont très importants. Maintenant que faire, je crois que tu n'as plus de possibilités, que te prendre ta retraite pour invalidité, désolé, mais je ne vois rien d'autre.
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MessageSujet: Re: cld   Sam 19 Aoû 2017 - 9:08

RE BONJOUR

Si je reprends mon travail 15/3/18 puis-je beneficier du tpass j'aurai 60 ans en juin 2018 quelles sont les conditions pour en beneficier je suis atg2 cresf dijin indice 0562 brut net 0476 j'ai commencé ma carrière en juin 1982 je ne bénéfice pas de la carrière longue puis-je demander une reprise a temps partiel therapeutique j'ai deja beneficier d'un mi temps thérapeutique en 03/2015 j etais en ccongé maladie ordianaire ai tenu une semaine puis a la suite clm

Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi expert comité médical m'a proposé cld pour les 6 mois qu'il me reste sur clm qui expire le 15/3/18 je ne sais plus quoi faire aidez-moi svp

cordialement
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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Sam 19 Aoû 2017 - 13:43

Bonjour,

si je t'ai bien lu, apparemment ils ne souhaitent pas que tu reprennes le travail. Alors comme il faut un avis favorable du comité médical pour toute reprise, je pense qu'ils ont arrêté ta situation et j'ai bien peur que tu te trouves dans une impasse.
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François84

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MessageSujet: Re: cld   Sam 19 Aoû 2017 - 14:04

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yannguen



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MessageSujet: Re: cld   Sam 19 Aoû 2017 - 14:12

Ben oui François84, mais cela ne donne pas la solution à notre collègue!
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BLUEPEPS



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MessageSujet: Re: cld   Mar 19 Sep 2017 - 22:17

yannguen a écrit:
clacla a écrit:
si quelqu'un a d'autres infos elles sont bienvenues...


Bonjour,

mais pourquoi arrêter un CLD lorsque l'on est payé à 100% pour se retrouver avec une retraite d'invalidité calculée d'après les trimestres
cotisés.

J'ai été en CLD et à l'âge de 55 ans je n'avais que 3 ans dans cette position, ils ont bien essayé de me faire partir en retraite pour invalidité, mais j'ai été jusqu'au terme de celle-ci donc 2 ans qui me restaient et je suis parti à l'âge de 57 ans!


Bonsoir YANNGUEN et tous les autres bien sûr!

Je suis à peu près dans la même situation que vous.

A deux ans de ma retraite normale, j'arrive en fin de mon CLD.

J'ai la possibilité d'en commencer un autre pour une nouvelle pathologie qui ira donc jusqu'à ma retraite.

S'il m'est accordé, je me retrouverai donc dans le même cas que vous.

Vous a-t-on accordé une retraite normale (de l'ordre de 70% je crois) ou avez-vous du prendre quand même une retraite pour invalidité qui sera difficilement supérieure à 50% par exemple parce qu'il vous manquait des trimestres ?

A moins que je puis-je prolonger d'un an après l'âge normal pour terminer mon nouveau CLD mais à moins de croire au Père Noël, je n'y crois pas trop !

Merci de me répondre Smile

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