AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Derniers sujets
» les facteurs distribuent des repas a domicile!
Hier à 22:07 par josephe

» greve du 19 OCTOBRE
Hier à 21:57 par josephe

» La fin des DSCC ??
Hier à 16:20 par Archaic

» pétition pour que les fédérations syndicales fassent opposition à l'accord distri
Hier à 14:07 par le barbier fou

» facteur d'équipe devient rouleur à plein temps
Hier à 12:12 par Courteville

» Préavis de grève lancé par SUD et FO à la demande des agents
Hier à 10:03 par olivier

» nouvelle réglementation seccable
Hier à 7:30 par Newpost

» Augmentation du prix du timbre
Hier à 7:05 par Lavande

» Calendriers Almanach
Jeu 19 Oct 2017 - 16:43 par louison

» Quelqu'un a essayé le nouveau "STABY" ?
Jeu 19 Oct 2017 - 15:45 par Gugus

»  PNA
Jeu 19 Oct 2017 - 13:07 par casper

» GIPA 2017
Jeu 19 Oct 2017 - 10:24 par clicclac

» controle medical
Mer 18 Oct 2017 - 16:45 par Hellcat

» bulletin du NPA secteur Poste
Mar 17 Oct 2017 - 19:46 par olivier

» Vente de quartiers ...
Mar 17 Oct 2017 - 17:25 par le_timbré

» Plan de revalorisation des carrières des fonctionnaires reportée!
Mar 17 Oct 2017 - 7:50 par yannguen

» rouleur
Mar 17 Oct 2017 - 5:45 par nine

» L'enquête sur la mort d'un prestataire de la Poste est toujours en cours
Lun 16 Oct 2017 - 19:02 par postier-insoumis

» Entretiens individuels après une grève
Lun 16 Oct 2017 - 13:32 par Jean Legrillon

» envois colissimos et conditions générales de ventes
Lun 16 Oct 2017 - 12:01 par youyou

» Rassemblement de soutien à Vincent Fournier (CGT FAPT 78) jeudi 19/10 !
Lun 16 Oct 2017 - 10:38 par Invité

» Burn out
Dim 15 Oct 2017 - 19:23 par postier-insoumis

» Congé parental mutuelle et tournée
Sam 14 Oct 2017 - 10:40 par Lulu

» Accident
Ven 13 Oct 2017 - 21:53 par postier-insoumis

» Une question ! ...
Ven 13 Oct 2017 - 21:30 par postier-insoumis

» Grève des fonctionnaires le 10/10/2017
Ven 13 Oct 2017 - 20:02 par postier-insoumis

» "Suicides à La Poste : Brisons le tabou" ( lien du site )
Ven 13 Oct 2017 - 19:52 par postier-insoumis

» Une petite video sympa
Ven 13 Oct 2017 - 19:51 par postier-insoumis

» J'ai besoin de vous !
Ven 13 Oct 2017 - 18:09 par yannguen

» Aménagement de poste
Jeu 12 Oct 2017 - 16:57 par Nnaye

» Veiller sur mes parents
Jeu 12 Oct 2017 - 7:46 par Syrene

» Départ anticipé
Lun 9 Oct 2017 - 9:30 par mag974

» Bonjour
Dim 8 Oct 2017 - 19:43 par agapée63

» Escale et ses déboires?...
Sam 7 Oct 2017 - 23:24 par don diego delavega

» Six heures de tournée, ce bel avenir pour les postiers à l'horizon 2020!
Sam 7 Oct 2017 - 21:11 par Jean Legrillon

» Retraite à points 2018
Ven 6 Oct 2017 - 22:34 par orwe

» Temps d'habillement
Ven 6 Oct 2017 - 21:12 par Jean Legrillon

» facteur d'équipe qui devient rouleur pour remplacer des départs
Jeu 5 Oct 2017 - 19:06 par Lavande

» oups
Jeu 5 Oct 2017 - 15:19 par Azerty84

» Vu sur le site www.sudptt.org
Mer 4 Oct 2017 - 17:28 par Archaic

» Les horaires collectifs!!!!!!
Mar 3 Oct 2017 - 16:46 par casper

» TPAS 2017-2018
Mar 3 Oct 2017 - 11:34 par max

» Examen de tri
Mar 3 Oct 2017 - 5:50 par nine

» En grève de la faim pour une pause déjeuner indigeste
Lun 2 Oct 2017 - 23:20 par postier-insoumis

» Du changement s'annonce sur la PIC de Rennes.
Lun 2 Oct 2017 - 12:42 par Aragon86

» La tutélaire en retraite ?
Sam 30 Sep 2017 - 18:07 par Invité

» besoin d'infos sur le poste "facteur de services expert"
Ven 29 Sep 2017 - 20:55 par Jean Legrillon

» Vu sur Facebook
Ven 29 Sep 2017 - 20:35 par Aragon86

» Livraison le dimanche
Ven 29 Sep 2017 - 5:48 par nine

» Des copains de SUD PTT Poitiers au tribunal
Jeu 28 Sep 2017 - 23:30 par postier-insoumis

» Tournées réservées : la fin des facteurs titulaires
Jeu 28 Sep 2017 - 19:19 par Newpost

» grève des facteurs de Saint Herblain (44)
Jeu 28 Sep 2017 - 17:21 par ned_ludd

» le 12 septembre, sans hésitation, on y va tous !
Mer 27 Sep 2017 - 21:45 par postier-insoumis

» renseignement sur possibilité d'arnaque sur le 3631
Mer 27 Sep 2017 - 20:51 par postier-insoumis

» Poste de Bellefontaine : l'ancien directeur soupçonné du braquage de sa banque
Mer 27 Sep 2017 - 19:49 par postier-insoumis

» Connaissez-vous Viapost ?
Mer 27 Sep 2017 - 19:43 par postier-insoumis

» Une employée fait un AVC à La Poste, son collègue est sanctionné !
Mer 27 Sep 2017 - 18:59 par postier-insoumis

» Flop de la grève du 12 septembre 2017
Mer 27 Sep 2017 - 18:54 par postier-insoumis

» Assignés en justice
Mer 27 Sep 2017 - 18:01 par margot

» Nouveau retraité
Mer 27 Sep 2017 - 13:32 par Lavande

» Ordonnances loi travail
Mer 27 Sep 2017 - 12:54 par postier-insoumis

» Tract Sauvage
Dim 24 Sep 2017 - 10:51 par nine

» Taille des VAE
Dim 24 Sep 2017 - 6:00 par casper

» Hello !
Jeu 21 Sep 2017 - 22:52 par 89jeff

» MAJ Factéo
Jeu 21 Sep 2017 - 9:43 par Syrene

» Arrêt maladie après vacation
Mer 20 Sep 2017 - 21:17 par nine

» cld
Mer 20 Sep 2017 - 0:17 par BLUEPEPS

» ambition 2020
Lun 18 Sep 2017 - 17:32 par casper

» Réveiller les moutons
Dim 17 Sep 2017 - 18:06 par Henry Walton JONES

» présentation
Sam 16 Sep 2017 - 15:18 par NESTOUR

» clm urgent répondez svp
Jeu 14 Sep 2017 - 23:36 par EZIO

» Visite de pré-reprise
Jeu 14 Sep 2017 - 20:37 par S.charlotte

» Grève ?
Jeu 14 Sep 2017 - 14:12 par yannguen

» Il faut respecter le code de la route, pour notre sécurité !
Mer 13 Sep 2017 - 19:16 par Invité

» Titres restaurant
Mar 12 Sep 2017 - 21:00 par don diego delavega

» Secabilité
Mar 12 Sep 2017 - 19:26 par albaride

» Poste de technicien SI
Mar 12 Sep 2017 - 16:27 par OsAkwa

» Des solutions pour le traitements d'ordre de réexpéditions ??
Lun 11 Sep 2017 - 21:12 par casper

» Adresse pour envoi arrêt maladie
Lun 11 Sep 2017 - 16:53 par Lavande

» meridienne
Dim 10 Sep 2017 - 9:06 par casper

» Contrat CDD à 30 heures
Sam 9 Sep 2017 - 20:18 par timbré

» méfiez-vous des contrefaçons !
Jeu 7 Sep 2017 - 19:10 par postier-insoumis

» pas de copie de l'entretien d'appréciation
Mer 6 Sep 2017 - 16:48 par bergerac

» congés non valides
Lun 4 Sep 2017 - 18:04 par emiju

» fin des 3 ans du Congé Longue maladie
Lun 4 Sep 2017 - 17:46 par tiga1

» chargé de fonction pour les contractuels
Dim 3 Sep 2017 - 9:14 par aladin27

» Quelles privatisations pendant ce quinquenat?
Sam 2 Sep 2017 - 20:49 par nokamae69

» Code du travail 2017 !
Sam 2 Sep 2017 - 9:36 par yannguen

» SONDAGE : la promotion des fonctionnaires à La Poste
Ven 1 Sep 2017 - 15:01 par Patou69

» la navette pickup
Ven 1 Sep 2017 - 13:15 par casper

» La Poste et ses nouveaux métiers
Ven 1 Sep 2017 - 11:53 par yannguen

» Compte épargne temps les 20%
Ven 1 Sep 2017 - 10:54 par facteur14

» Présentation
Jeu 31 Aoû 2017 - 17:50 par casper

» PAB agressé .
Jeu 31 Aoû 2017 - 17:40 par yannguen

» Recherche Collègues Paris XV jusqu'en 2003
Jeu 31 Aoû 2017 - 11:31 par Invité


Partagez | 
 

 Facteurs : La Poste paiera le pressing

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Armag

avatar

Masculin Nombre de messages : 782
Localisation : La Savoie
Emploi/loisirs : Facteur d'hier et retraité de demain!
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 4 Nov 2011 - 13:57

La cour d'appel de Toulouse impose à La Poste de payer l'entretien des tenues de ses postiers. Cette décision, qui pourrait faire jurisprudence, pourrait coûter jusqu'à 23 millions d'euros par an à l'entreprise publique, selon les syndicats.

Les salariés jubilent, La Poste s'agace. Un arrêt de la cour d'appel de Toulouse daté du 24 février et publié jeudi, impose à l'entreprise de payer l'entretien des tenues de ses postiers. La nouvelle parait anodine mais elle pourrait au final coûter cher à la Poste. Celle-ci devra en effet accorder 5 euros de prime par semaine à chacun de ses facteurs. En comptant les 5 ans de rattrapage légal, cela signifie que la Poste devra débourser 1.150 euros par facteur, d'après les syndicats. Si chacun des 100.000 fonctionnaires réclamait son dû, cela pourrait coûter à La Poste 115 millions d'euros d'arriérés et 23 millions d'euros par an.

Ce combat était mené par les syndicats depuis 2005. Le juge a en revanche débouté la douzaine de salariés qui réclamait que l'habillage et le déshabillage soient comptabilisés dans le temps de travail.

Jurisprudence
La décision de la cour d'appel de Toulouse fait suite à un arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation, datant du 21 mai 2008. Cet arrêt précise qu'à partir du moment où la tenue de travail est imposée, même pour des raisons commerciale, et qu'elle est inhérente à l'emploi occupé, l'employeur doit en assurer l'entretien. Cet arrêt élargissait lui-même le champ d'action de l'article L. 4122-2 du Code du travail, qui précise que l'employé ne doit supporter aucune charge financière supplémentaire dès lors que l'employeur lui impose une tenue mais uniquement si celle-ci est mise en place pour des raisons d'hygiène et de sécurité, comme dans le bâtiment ou la cuisine.

La plupart des grandes entreprises ont déjà intégré ces décisions de justice. A Air France par exemple, l'entreprise prend en charge les uniformes de ses employés et dispose d'un budget pour l'entretien des tenues. Cela peut passer par des bons pour le pressing. A la SNCF, les nouvelles tenues ont été spécifiquement fabriquées pour être lavées en machine, et donc nettoyées par les agents à leur domicile. En revanche, l'entretien de la parka est pris en charge par la SNCF qui propose des cartes personnelles à puce à ses employés pour un nettoyage chez des pressings affiliés.

Pour les autres, cette décision pourrait mettre un peu plus la pression sur les directions. Mais rien n'est moins sûr. «Jurisprudence n'est pas loi. Dans la hiérarchie des normes, ce sont les textes qui passent avant. La jurisprudence n'est donc pas mathématique, comme aux Etats-Unis. Ce sera selon les juridictions», prévient Caroline de Robert de Lafregeyre, avocate au cabinet CRL. La Poste, de son côté, envisage déjà un pourvoi en cassation.
Source : Le Figaro
Revenir en haut Aller en bas
lolla

avatar

Féminin Nombre de messages : 3772
Localisation : cooland
Emploi/loisirs : femme de terrain
Humeur : voir l'avatar!
Date d'inscription : 03/06/2010

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 4 Nov 2011 - 14:53

Ceci ne concernerait que les fonctionnaires?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 4 Nov 2011 - 18:52

Salut, quelle marche à suivre pour toucher son du? Est-ce vraiment officiel?
Revenir en haut Aller en bas
lou

avatar

Masculin Nombre de messages : 391
Localisation : centre 18
Emploi/loisirs : nuiteux
Humeur : couci couca
Date d'inscription : 24/02/2009

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 4 Nov 2011 - 19:00

cela date de pas mal de temps ce jugement, si je n'abuse, et La Poste s'est assis dessus comme d'hab
Revenir en haut Aller en bas
http://www.cgt-fapt37.fr/
le barbier fou

avatar

Masculin Nombre de messages : 624
Date d'inscription : 22/12/2010

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 4 Nov 2011 - 20:08

Oui il me semble l'avoir déjà vu passer ici , et un intervenant nous a fait remarquer que dès lors que la poste ne nous obligeait plus à porter la tenue , elle n'était pas obligée de prendre en charge le lavage de celle ci .
Revenir en haut Aller en bas
jackonell1

avatar

Masculin Nombre de messages : 726
Age : 57
Localisation : nord
Emploi/loisirs : guichet arriére soit back office
Humeur : révolté
Date d'inscription : 12/09/2009

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 4 Nov 2011 - 22:30

cette décision est elle applicable à l'enseigne pour l'entretien du gilet ?

merci de vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
paillenqueue

avatar

Féminin Nombre de messages : 3652
Localisation : yvelines
Emploi/loisirs : danses populaires latines
Humeur : rebelle engagée
Date d'inscription : 14/02/2012

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Jeu 23 Fév 2012 - 15:28

bravo
Encore une information que l'ETC du matin ne donne pas aux nombreux collègues.
Revenir en haut Aller en bas
Demande d'explications

avatar

Nombre de messages : 245
Date d'inscription : 28/12/2011

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Jeu 23 Fév 2012 - 16:28

La direction du courrier prépare cette éventualité depuis quelques mois, et le budget alloué au pressing des vêtements serait amputée sur la dotation annuelle.
Ainsi toutes les fonctions perdrait de 25 à 50% de points de commandes. Ce n'est pas encore officiel, mais du coté de la DC et du siège, ils attendent avant d'agir !
Revenir en haut Aller en bas
paillenqueue

avatar

Féminin Nombre de messages : 3652
Localisation : yvelines
Emploi/loisirs : danses populaires latines
Humeur : rebelle engagée
Date d'inscription : 14/02/2012

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Jeu 23 Fév 2012 - 17:23

Demande d'explications a écrit:
La direction du courrier prépare cette éventualité depuis quelques mois, et le budget alloué au pressing des vêtements serait amputée sur la dotation annuelle.
Ainsi toutes les fonctions perdrait de 25 à 50% de points de commandes. Ce n'est pas encore officiel, mais du coté de la DC et du siège, ils attendent avant d'agir !
bravo
Quand tu parles d'amputation sur la dotation annuelle, serait-ce la dotation qu'à chaque bureau ? Question Question

Revenir en haut Aller en bas
micducat

avatar

Masculin Nombre de messages : 2102
Emploi/loisirs : Créer, c'est résister. Résister, c'est créer...
Humeur : plus rien à foutre et j'assume !
Date d'inscription : 27/03/2009

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Jeu 23 Fév 2012 - 21:47

Demande d'explications a écrit:
La direction du courrier prépare cette éventualité depuis quelques mois, et le budget alloué au pressing des vêtements serait amputée sur la dotation annuelle.
Ainsi toutes les fonctions perdrait de 25 à 50% de points de commandes. Ce n'est pas encore officiel, mais du coté de la DC et du siège, ils attendent avant d'agir !


baliverne, c'est impossible!
Revenir en haut Aller en bas
coliman

avatar

Masculin Nombre de messages : 799
Localisation : SALBRIS
Emploi/loisirs : 4X4
Date d'inscription : 01/04/2009

MessageSujet: CRS   Jeu 23 Fév 2012 - 23:29

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
pour les CRS est ce aussi un lavage par l'employeur ?
Revenir en haut Aller en bas
http://www.greenpeace.org/france/
paillenqueue

avatar

Féminin Nombre de messages : 3652
Localisation : yvelines
Emploi/loisirs : danses populaires latines
Humeur : rebelle engagée
Date d'inscription : 14/02/2012

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 24 Fév 2012 - 12:17

coliman a écrit:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
pour les CRS est ce aussi un lavage par l'employeur ?

bravo
Pour les CRS et toutes personnes portant des uniformes au sein d'une administration publique, le coût du pressing est payé par l'employeur.
Revenir en haut Aller en bas
madame la farceuse

avatar

Féminin Nombre de messages : 6452
Date d'inscription : 06/05/2011

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 24 Fév 2012 - 15:35

même dans le privé, l'entretien des tenues est très souvent a la charge de l'entreprise......
aaaaaaaah je vois encore mon ex DE nous faire un sketch au sujet des courriers que nous avions fait pour demander ces fameux frais d' entretien de nos tenues,(( je pense qu'on pouvait gagner a vidéo gag......(mince j'aurai peut etre dû filmer Humm ))
Revenir en haut Aller en bas
paillenqueue

avatar

Féminin Nombre de messages : 3652
Localisation : yvelines
Emploi/loisirs : danses populaires latines
Humeur : rebelle engagée
Date d'inscription : 14/02/2012

MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   Ven 24 Fév 2012 - 16:23

lol! madame la farceuse.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Facteurs : La Poste paiera le pressing   

Revenir en haut Aller en bas
 
Facteurs : La Poste paiera le pressing
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Qui est passé par les foyers de la Poste ?
» besoin d'infos sur le poste "facteur de services expert"
» entretien poste de chargé d'informatique documentaire
» Envoyer une lettre recommandée depuis la poste.fr.
» Heula à la Poste.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum des postiers :: POSTIERS EN LUTTE :: Informations postales générales et faits divers-
Sauter vers:  
Liens syndicalisés
Liste des sites internet qui ont syndicalisé le Forum des Postiers CGT Villeurbanne PPDC / SUD Postaux Paris / SUD PTT 31 / CNT PTT / SUD PTT 44 / UNSA Postes paris / SUD PTT 69 / SUD PTT 36-37 / CGT FAPT 74 / CGT FAPT PIC Lesquin / SUD PTT Manche /FO Poste 38 / FO com Poste 06 / CGT PFC Moissy / CGT FAPT PIC Val de Loire / CGT FAPT 83 / CNT Martigues CC-T1 / SUD PTT Pays d'Auge / / ANR 55 / Etincelle Poste Paris / Postiers du calvados / Tribune de Nice Thiers PPDC / / Si nous avons oublié un site, contactez-nous !